Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales,
des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le mercredi 13 décembre 2017
Le jeudi 14 décembre 2017
Fascicule nº 34
Première et deuxième réunions :
Projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste officiel du Parlement)
et
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Y COMPRIS :
LE VINGT-DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste officiel du Parlement))
TÉMOINS
Le mercredi 13 décembre 2017
À titre personnel:
L'honorable sénatrice Patricia Bovey, marraine du projet de loi;
L'honorable Wilfred P. Moore, ancien sénateur.
Conseil des arts du Canada:
Joanne Larocque-Poirier, directrice de cabinet et secrétaire du conseil.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Chantal Petitclerc
Vice-présidente : L'honorable Judith Seidman
et
Les honorables sénateurs :
Bernard, *Day (ou Mercer), Dean, Doyle, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Manning, Mégie, Munson, Neufeld, Omidvar, Raine, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénatrice Bovey (le 14 décembre 2017).
L'honorable sénatrice Bovey a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 14 décembre 2017).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 14 décembre 2017).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 8 décembre 2017).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 7 décembre 2017).