RAPPORT DU COMITÉ

Le mardi 16 mars 2010

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense

a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT


Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin au cours de la deuxième session de la quarantième législature :

1.  Relativement à ses études de la législation : 

Services professionnels et autres :

753 $

Transport et communications :

Autres dépenses :

Dépenses des témoins :

Total :

753 $

Au cours de la session, votre comité et son sous-comité ont, ensemble, passé 5,9 heures à rencontrer 13 témoins et ont examiné et fait rapport sur deux projets de loi : le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants, étude qui a été déléguée au Sous-comité des anciens combattants; et le projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les douanes.

 

2.  Relativement à son étude sur la politique nationale sur la sécurité pour le Canada (autorisée par le Sénat le jeudi 5 mars 2009) :

Services professionnels et autres :

101 083 $

Transport et communications :

128 548

Autres dépenses :

3 434

Dépenses des témoins :

1 213

Total :

234 278 $

Pendant son étude, votre comité a passé 48,6 heures à rencontrer 20 personnes lors des audiences publiques en Ottawa. Outre ses audiences à Ottawa, votre comité a aussi passé 161 heures à rencontrer 697 personnes pendant  des missions d’étude aux bases militaires en Ontario et aux Maritimes et les postes frontaliers terrestres, maritimes et aéroportuaires de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de l’Ontario, du Québec et des Maritimes.  

Pendant la dernière session, votre comité a considéré une ébauche de rapport.

 

3.           Relativement à son étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants et à leurs familles (autorisée par le Sénat le 29 avril 2009):

Services professionnels et autres :

Transport et communications :

Autres dépenses :

Dépenses des témoins :

1 577

Total :

1 577 $

 

Cet ordre de renvoi a été délégué au Sous-comité des anciens combattants le mercredi 6 mai 2009. Pendant son étude, le sous-comité a passé 15,8 heures à rencontrer 26 témoins lors des audiences publiques tenues en Ottawa.

Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d’examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s’élevant à  38 $.

 

Respectueusement soumis, 

La présidente,
PAMELA WALLIN


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