RAPPORT DU COMITÉ

Le jeudi 16 juin 2011

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT


Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d’étudier les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses qu’il a faites à cette fin au cours de la troisième session de la quarantième législature : 

1.  Relativement à son étude des mesures législatives :

Services professionnels et autres :  
Transport et communications   
Autres dépenses  
Dépenses des témoins   10 539 $  
     
TOTAL   10 539 $  

 

2.       Relativement à son étude spéciale sur les questions d’actualité des grandes villes canadiennes: 

Services professionnels et autres :  
Transport et communications   
Autres dépenses 8 991 $  
Dépenses des témoins   15 161 $  
     
TOTAL   24 152 $  

 

3.       Relativement à son étude spéciale sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada : 

Services professionnels et autres : 960 $  
Transport et communications   
Autres dépenses  
Dépenses des témoins   17 519  
     
TOTAL   18 479 $  

 

4.       Relativement à son étude spéciale sur l’état de préparation du Canada en cas de pandémie :

Services professionnels et autres : 390 $  
Transport et communications  400 $  
Autres dépenses  
Dépenses des témoins   17 835 $  
     
TOTAL   18 625 $  

Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d’examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s’élevant à 275 $ et a remboursé les dépenses d’un témoin qui a comparu pour une étude tenu lors de la deuxième session de la quarantième législature s’élevant à 1 838$. 

Votre comité a reçu 21 ordres de renvoi (incluant 16 projets de loi), tenu 58 réunions, entendu plus de 110 heures de témoignages de 258 témoins, et soumis 17 rapports relatifs aux travaux qu’il a menés. 

Respectueusement soumis, 

Le président,
Kelvin Kenneth Ogilvie


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