Manuel de sécurité du Canada

ÉDITION 2005

Le point sur les problèmes de sécurité à la recherche de solutions

Comité sénatorial permanent de la Sécurité nationale et de la défense

Décembre 2004


MEMBRES DU COMITÉ

38e législature – 1e session

COMITÉ PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE

L’honorable Colin Kenny, Président
L’honorable J. Michael Forrestall, Vice-président

et

Les honorables sénateurs:

L’honorable Norman K. Atkins
L’honorable Tommy Banks
L’honorable Jane Cordy
L’honorable Joseph A. Day
L’honorable John Lynch-Staunton
L’honorable Michael A. Meighen
L’honorable Jim Munson

*L’honorable Jack Austin C.P. (ou l’honorable William Rompkey, C.P.)
*L’honorable Noël A. Kinsella (ou l’honorable Terry Stratton)

*Membres d’office

Autres sénateurs qui ont participé durant la première session de la 38e législature:

Les honorables sénateurs:

L’honorable Terry M. Mercer
L’honorable Wilfred P. Moore
L’honorable Pierre Clause Nolin
L’honorable William Rompkey
L’honorable Peter A. Stollery
L’honorable Marilyn Trenholme Counsell

MEMBRES DU COMITÉ

37e législature – 3e session

COMITÉ PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE

L’honorable Colin Kenny, Président
L’honorable J. Michael Forrestall, Vice-président

et

Les honorables sénateurs:

L’honorable Norman K. Atkins
L’honorable Tommy Banks
L’honorable Jane Cordy
L’honorable Joseph A. Day
L’honorable Michael A. Meighen
L’honorable Jim Munson
L’honorable David P. Smith, C.P.

*L’honorable Jack Austin C.P. (ou l’honorable William Rompkey, C.P.)
*L’honorable John Lynch-Staunton (ou l’honorable Noël A. Kinsella)

*Membres d’office

MEMBRES DU COMITÉ

37e législature – 2e session

COMITÉ PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE

L’honorable Colin Kenny, Président
L’honorable J. Michael Forrestall, Vice-président

et

Les honorables sénateurs:

L’honorable Norman K. Atkins
L’honorable Tommy Banks
L’honorable Jane Cordy
L’honorable Joseph A. Day
L’honorable Michael A. Meighen
L’honorable David P. Smith, C.P.
L’honorable John (Jack) Wiebe

*L’honorable Sharon Carstairs C.P. (ou l’honorable Fernand Robichaud, C.P.)
*L’honorable John Lynch-Staunton (ou l’honorable Noël A. Kinsella)

*Membres d’office

MEMBRES DU COMITÉ

37e législature – 1e session

COMITÉ PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE

L’honorable Colin Kenny, Président
L’honorable J. Michael Forrestall, Vice-président

et

Les honorables sénateurs:

L’honorable Norman K. Atkins
L’honorable Tommy Banks
L’honorable Jane Cordy
L’honorable Joseph A. Day
L’honorable Laurier L. LaPierre
L’honorable Michael A. Meighen
L’honorable John (Jack) Wiebe

*L’honorable Sharon Carstairs C.P. (ou l’honorable Fernand Robichaud, C.P.)
*L’honorable John Lynch-Staunton (ou l’honorable Noël A. Kinsella)

*Membres d’office


TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE 1

Introduction

Lecture du rapport

 

CHAPITRE 2

Postes frontaliers

Problème 1 : Piètre identification de la menace à la frontière
Problème 2 : Longs délai de traitement du Service canadien du renseignement de sécurité
Problème 3 : Formation insuffisante pour les agents frontaliers à temps partiel
Problème 4 : Postes frontaliers dangereux
Problème 5 : Des douaniers armés?

 

CHAPITRE 3

Les côtes

Problème 1: Vulnérabilité des côtes canadiennes
Problème 2: Pas de plan en vue de la mise en place d’une couverture radar des côtes?
Problème 3: Insuffisance des patrouilles côtières
Problème 4: Insuffisance des patrouilles côtières de longue portée
Problème 5: Une Garde côtière sans mordant
Problème 6: Aucun préavis annonçant l’arrivée d’un navire
Problème 7: Savoir ce qui s’en vient
Problème 8: Besoin d’un réseau internationale de communication de préavis de circulation maritime
Problème 9: Navires dont l’arrivée n’a pas été annoncée
Problème 10: Transpondeurs pour petits bateaux
Problème 11: Conteneurs dangereux
Problème 12: Manque d’agents frontaliers canadiens à l’étranger
Problème 13: Surveillance des Grands Lacs
Problème 14: Surveillance des eaux intérieures
Problème 15: Retards au chapitre de la formation

 

CHAPITRE 4

Les Forces canadiennes

Problème 1: Compressions budgétaires
Problème 2: Retard dans l’acquisition d’immobilisations
Problème 3: Un rythme opérationnel excessif
Problème 4: Une surcharge opérationnelle pour des troupes en nombre insuffisant
Problème 5: Un examen qui n’a que trop tardé
Problème 6: Trop peu d’exercices d’entraînement de grande envergure
Problème 7: Le lent cheminement vers Wainwright

 

CHAPITRE 5

La structure et la coordination au sein du gouvernement

Problème 1: Besoin d’une haute influence
Problème 2: Besoin d’une équipe solide
Problème 3: Coordination au sommet
Problème 4: Politique inexistante en matière de sécurité nationale
Problème 5: Besoin de centres d’opérations d’urgence
Problème 6: Nécessité d’une coordination Canada-État-Unis
Problème 7: Piétinement du partage de renseignements
Problème 8: Surveillance mal coordonnée
Problème 9: Manque de personnel dans les milieux du renseignement
Problème 10: Faiblesse des activités de renseignement à l’étranger
Problème 11: Ratés dans l’intégration de l’information
Problème 12: Manque de surveillance
Problème 13: Manque de coordination en matière de défense côtière
Problème 14: Affectation des produits de la criminalité
Problème 15: Le Canada est trop replié sur lui-même

 

CHAPITRE 6

Les ports

Problème 1: Vulnérabilité des ports
Problème 2: Présence du crime organisé dans les ports
Problème 3: Abords des ports
Problème 4: Ressources policières insuffisantes dans les ports
Problème 5: Contrôle insuffisant des conteneurs
Problème 6: Surveillance insuffisante des conteneurs
Problème 7: Vulnérabilité des traversiers

 

CHAPITRE 7

Aéroports

Problème 1: Contrôle des bagages enregistrés
Problème 2: Vérifications insuffisantes des antécédents
Problème 3: Aucun système cohérent d’attribution de laissez-passer côté ne piste
Problème 4: Manque de préparation des équipages d’aéronefs
Problème 5: Des pilotes armés?
Problème 6: Alerter les équipages d’aéronefs
Problème 7: Rôle des agents de protection à bord
Problème 8: Vulnérabilité des portes du poste de pilotage
Problème 9: Formation en matière de sécurité pour les préposés à l’entretien
Problème 10: Qui est responsable de la sécurité dans les aéroports?
Problème 11: Sécurité des aéronefs compromise à cause du programme des expéditeurs connus
Problème 12: Lacunes des exploitants de services aéronautiques à l’aéroport en matière de sécurité
Problème 13: Les petits aéroports sont des maillons faibles dans le système de sécurité des aéroports
Problème 14: Accès aux zones réglementées des aéroports
Problème 15: La poste et le fret aériens ne sont pas inspectés
Problème 16: Déficience de renseignements à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
Problème 17: Services policiers aéroportuaires inadéquats
Problème 18: Manque de transparence dans les améliorations à la sécurité
Problème 19: Droit pour la sécurité des passagers du transport aérien
Problème 20: Confidentialité excessive
Problème 21: Manque de transparence financière

 

CHAPITRE 8

La protection civile

Problème 1: Gestion déficiente des mesures d’urgence
Problème 2: Mesures d’urgence improvisés
Problème 3: Incapacité de déployer des forces policières en cas d’urgence
Problème 4: Aucun rôle pour la Réserve
Problème 5: Pas de rôle nationale pour la DART
Problème 6: Mauvaise gestion des dépôts d’urgence
Problème 7: Manque de matériel pour les premiers intervenants
Problème 8: Absence de mémoire institutionnelle des « leçons retenues »
Problème 9: Manque de centralisation en protection de la santé
Problème 10: Piètre collaboration
Problème 11: Communications publiques d’urgence
Problème 12: Piètre équipement de communication
Problème 13: Premiers répondants tenus à l’écart
Problème 14: Base de donnés centrale déficiente sur les infrastructures essentielles
Problème 15: Absence de leadership en matière de pratiques exemplaires
Problème 16: Les grandes villes devraient aider les régions

 

ANNEXE I

Corrections et omissions

 

ANNEXE II

Ordre de renvoi

 

ANNEXE III

Ont discuté avec le Comité

 

ANNEXE IV

Biographies du Comité

 

APPENDIX V

Biographies du Secrétariat du Comité

 

ANNEXE VI

Index des recommandations


FORMAT PDF

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