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Les crypto-monnaies : pile ou face?

Photo de crypto-monnaies
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À propos de l’étude

Le Comité sénatorial des banques et du commerce a entamé son étude des monnaies numériques en mars 2014. Si le comité s’est attaché aux monnaies numériques dans leur ensemble, bien des témoins se sont concentrés sur les crypto-monnaies, monnaies numériques fondées sur la cryptographie, dont le bitcoin est l’exemple dont ils ont le plus souvent débattu.

À l’occasion des audiences publiques tenues à Ottawa et d’un voyage d’études à New York, les sénateurs ont pu analyser les usages potentiels des monnaies numériques et s’informer des opportunités, des risques et des défis que présentent ces monnaies et leurs technologies.

Montage d'images de monnaies numériques et de graphiques

Quels témoins le comité a-t-il entendus au cours de son étude?

Au cours de son étude, le comité a entendu 55 témoins à Ottawa, notamment des représentants de ministères et d’organismes fédéraux, de la Banque du Canada, d’organismes d’application de la loi et d’organes provinciaux de réglementation des titres, du secteur des services financiers, d’entreprises liées aux monnaies numériques, d’associations commerciales, d’un organisme de bienfaisance, d’entreprises de services monétaires et d’exploitants de cartes de paiement. Ont également témoigné des universitaires, des avocats et des particuliers qui interviennent dans le secteur de la monnaie numérique.

55 témoins

Qu’a appris le comité?

L’usage des crypto-monnaies ouvre un éventail d’opportunités :

  • grâce à l’utilisation de la technologie de chaîne de blocs, la population peut contrôler et gérer sa sécurité et son identité en ligne;
  • il n’est plus nécessaire de passer par des intermédiaires dans le système de paiement, ce qui réduit le coût des transactions;
  • l’inclusion financière d’habitants non bancarisés devient possible dans des pays en développement.

L’émergence de nouvelles technologies s’accompagne inévitablement de défis. Dans le cas des monnaies numériques, il s’agit de :   

  • l’exploitation de l’anonymat que procurent ces monnaies pour mener des activités illégales, comme le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et l’évasion fiscale;
  • pertes financières, que ce soit en raison du vol électronique de monnaies numériques, d’une faillite d’une entreprise connexe ou de la volatilité des cours de ces monnaies;
  • l’application de notre régime fiscal aux transactions en monnaies numériques de manière compatible avec les autres types de transactions.

Et maintenant?

Le comité croit dans le potentiel des technologies qui sous-tendent les crypto-monnaies et juge important de surveiller ces dernières au fil de leur évolution. Un cadre réglementaire propice à l’avènement des retombées positives de ces technologies connexes est essentiel. C’est dans cet esprit que le comité a formulé huit recommandations au gouvernement du Canada.

Photo d'une puce informatique

Sénateurs ayant participé à cette étude

Photo de Sénateur Gerstein

Président
Irving Gerstein
C - (Ontario)

Photo de Sénatrice Hervieux-Payette

Vice-présidente
Céline Hervieux-Payette
Lib. - (Bedford - Québec)

Photo de Sénatrice Bellemare

Diane Bellemare
C - (Alma - Québec)

Photo de Sénateur Black

Douglas Black
C - (Alberta)

Photo de Sénateur Campbell

Larry W. Campbell
Lib. - (Colombie-Britannique)

Photo de Sénateur Greene

Stephen Greene
C - (Halifax - La Citadelle - Nouvelle-Écosse)

Photo de Sénateur Maltais

Ghislain Maltais
C - (Chaouinigane - Québec)

Photo de Sénateur Massicotte

Paul J. Massicotte
Lib. - (De Lanaudière - Québec)

Photo de Sénatrice Ringuette

Pierrette Ringuette
Lib. - (Nouveau-Brunswick)

Photo de Sénateur Tannas

Scott Tannas
C — Alberta

Photo de Sénateur Tkachuk

David Tkachuk
C - (Saskatchewan)

Membres d’office du comité :
Les honorables sénateurs Claude Carignan, C.P. (ou Yonah Martin) et James S. Cowan (ou Joan Fraser)

Autre sénateurs ayant participé de temps à autre à cette étude :
Les honorables sénateurs A. Raynell Andreychuk, Michael L. MacDonald, Fabian Manning, Don Meredith, Percy Mockler, Thanh Hai Ngo, Dennis Glen Patterson, Rose-May Poirier, Nancy Greene Raine, Michel Rivard, Betty E. Unger, et David M. Wells.

Coordonnées du comité

Pour de plus amples renseignements :
613-990-0088 or 1-800-267-7362

Courriel : BANC@sen.parl.gc.ca

Adresse postale :
Comité sénatorial de des banques et du commerce
Le Sénat du Canada
Ottawa, Ontario
Canada, K1A 0A4