Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 42 - Procès-verbal


HALIFAX, le mardi 6 novembre 2001
(46)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, dans la salle Nova Scotia de l'Hôtel Sheraton Halifax, à Halifax (Nouvelle-Écosse), à 9 h 02, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateursCallbeck, Cook, Cordy, Kirby, LeBreton, Léger et Robertson (7).

Également présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er mars 2001, le comité poursuit l'étude spéciale sur l'état du système de soins de santé au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans les délibérations du comité, fascicule no 2.)

TÉMOINS:

Des Travailleurs canadiens de l'automobile:

Cecil Snow, président, Nova Scotia Health Care Council.

De la Nova Scotia Association of Health Organizations:

Robert Cook, président-directeur général.

Du Bureau d'assurance du Canada:

George Anderson, président-directeur général;

Paul Kovacs, premier vice-président des politiques etéconomiste en chef.

De la Coalition canadienne contre la fraude à l'assurance:

Mary Lou O'Reilly, directrice générale.

De l'Atlantic Institute for Market Studies:

Le Dr David Zitner, professeur associé en matière de politique de santé.

De l'Université Dalhousie:

La Dre Nuala Kenny, professeure de pédiatrie et présidente,Département de bioéthique;

Le Dr Vivek Kusumakar, responsable du groupe de recherche sur les troubles de l'humeur, département de psychiatrie;

Lawrence Nestman, professeur, École d'administration des soins de santé, Faculté des professions de la santé;

Le Dr Thomas Rathwell, professeur et directeur, Faculté des professions de la santé;

Le Dr Desmond Leddin, chef, Division de la gastro-entérolo gie;

Le Dr George Kephart, directeur, Unité de recherche en santé de la population, Département de la santé communautaire et de l'épidémiologie;

Le Dr Kenneth Rockwood, Faculté de médecine, Division de la médecine gériatrique.

Du Nova Scotia Valley Caregivers Support Group:

Maxine Barrett.

De la Elizabeth May Chair in Women's Health and the Environment, Université Dalhousie:

Sharon Batt, présidente.

De Feminists for Just and Equitable Public Policy:

Georgia MacNeil, présidente.

Du Cape Breton Regional Health Care Complex:

John Malcolm, chef de la direction;

Le Dr Mahmood Naqvi, directeur médical, installation régiona le du Cap-Breton.

Du Capital District Health Authority:

Le Dr John Ruedy, vice-président, Affaires académiques.

De l'Association médicale canadienne:

Le Dr Henry Haddad, médecin, président;

Bill Tholl, secrétaire général;

Le Dr Bruce Wright, président, Medical Society of Nova Scotia;

La Dre. Dana W. Hanson, président élu.

Du Conseil santé communautaire de Cobequid:

Ryan Sommers.

De Santé Canada:

Anne-Marie Léger, analyste des politiques.

M. Cook fait une déclaration. M. Snow fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

M. Anderson fait une déclaration. Mme O'Reilly fait une déclaration. Le Dr Zitner fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

La Dre Kenny fait une déclaration. Le président fait une déclaration. Le Dr Kusumakar fait une déclaration. Le Dr Nestman fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

À 12 h 36, la séance est suspendue.

À 13 h 33, la séance reprend.

Mme MacNeil fait une déclaration. Mme Barrett fait une déclaration. Mme Batt fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

Le Dr Ruedy fait une déclaration. M. Malcom fait une déclaration. Le Dr Naqvi fait une déclaration. Le Dr Rathwell fait une déclaration. Le président fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

Le Dr Haddad fait une déclaration. Le président fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

À 16 h 30, le sénateur LeBreton occupe le fauteuil.

Le Dr Kephart fait une déclaration. Le Dr Rockwood fait une déclaration. Le Dr Leddin fait une déclaration. M. Sommers fait une déclaration. Les témoins répondent aux questions.

À 17 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité, 

Josée Thérien