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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 6 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 14 décembre 2004
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 8, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Lavigne, Milne et Spivak (6).

Également présent : Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.

Le comité discute ensuite de questions liées à son mandat.

Il est convenu que le projet de plan de travail du comité soit adopté.

À 17 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 3 février 2005
(13)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Buchanan, C.P., Cochrane, Lavigne et Milne (6).

Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Coalition du budget vert :

Pierre Sadik, responsable du programme.

La vice-présidente fait une déclaration d'ouverture.

M. Sadik fait un exposé puis répond aux questions.

La vice-présidente fait une déclaration finale.

À 10 h 7, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mardi 8 février 2005
(14)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 25, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Cochrane, Gill, Kenny, Lavigne, Milne et Spivak (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Chaput (1).

Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 décembre 2004, le comité enterprend l'étude du le projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien et la Loi sur l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications connexes à d'autres lois. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)

COMPARAISSENT :

L'honorable Stéphane Dion, C.P., député, ministre de l'Environnement;

L'honorable Bryon Wilfert, C.P., député, secrétaire parlementaire auprès du ministre de l'Environnement.

TÉMOIN :

Agence Parcs Canada :

Alan Latourelle, directeur général.

Le président fait une déclaration d'ouverture.

L'honorable Stéphane Dion fait une déclaration et répond aux questions.

M. Latourelle répond aux questions.

L'honorable Bryon Wilfert répond aux questions.

Le président fait une déclaration finale.

À 19 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 10 février 2005
(15)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 36, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Lavigne et Milne (8).

Également présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 décembre 2004, le comité poursuit son examen du projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien et la Loi sur l'Agence Parcs Canada et apportant les modifications connexes à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)

L'honorable sénateur Milne propose que le comité étudie le projet de loi C-7 article par article et fasse rapport du projet de loi au Sénat sans amendement.

La question, mise aux voix, est adoptée.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Association canadienne des eaux potables et usées :

Duncan Ellison, directeur général;

Catherine Jefferson, directrice des relations gouvernementales;

André Proulx, ex-président et représentant des associations membres.

Le président fait une déclaration d'ouverture.

M. Ellison fait un exposé puis répond aux questions.

M. Proulx et Mme Jefferson répondent aux questions.

Le président fait une déclaration de clôture.

À 10 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan