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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 4 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 5 février 2008
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Milne, Mitchell, Nolin, Spivak et Trenholme Counsell (8).

Aussi présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2007, le comité poursuit son étude sur l'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu que le comité envoie deux analystes assister, au nom du comité, à la conférence Globe 2008.

À 19 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 7 février 2008
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 40, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, McCoy, Milne, Mitchell, Nolin, Spivak et Trenholme Counsell (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1).

Aussi présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur l'examen de la teneur du projet de loi S-208, Loi exigeant que le ministre de l'Environnement crée, en collaboration avec les provinces, une agence habilitée à définir et à protéger les bassins hydrographiques du Canada qui seront les sources d'eau potable des générations futures. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche d'ordre du jour.

À 10 h 51, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mardi 12 février 2008
(13)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 16, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brown, McCoy, Milne, Nolin, Peterson, Sibbeston, Spivak et Trenholme Counsell (9).

Aussi présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu que le comité envoie trois sénateurs à Calgary, en son nom, pour assister au symposium sur le gaz de l'Arctique, les 5 et 6 mars 2008.

À 19 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 14 février 2008
(14)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 36, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Cochrane, McCoy, Milne, Mitchell, Nolin et Sibbeston (8).

Aussi présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2007, le comité poursuit son étude sur l'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mardi 26 février 2008
(15)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 39, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, McCoy, Mitchell, Nolin, Sibbeston, Spivak et Trenholme Counsell (10).

Aussi présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Inuit Tapiriit Kanatami :

Jim Moore, directeur exécutif.

Le président fait une déclaration liminaire.

M. Moore fait un exposé puis répond aux questions.

À 19 h 10, la séance est interrompue.

À 19 h 13, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la teneur du projet de loi S-208, Loi exigeant que le ministre de l'Environnement crée, en collaboration avec les provinces, une agence habilitée à définir et à protéger les bassins hydrographiques du Canada qui seront les sources d'eau potable des générations futures. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.

À 20 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 28 février 2008
(16)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 39, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Cochrane, Kenny, Milne, Mitchell, Nolin, Phalen, Sibbeston et Trenholme Counsell (10).

Aussi présents : Lynne Myers and Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 novembre 2007, le comité poursuit son examen concernant la teneur du projet de loi S-208, Loi exigeant que le ministre de l'Environnement crée, en collaboration avec les provinces, une agence habilitée à définir et à protéger les bassins hydrographiques du Canada qui seront les sources d'eau potable des générations futures. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche d'ordre du jour (travaux futurs).

À 8 h 46, la séance est interrompue.

À 8 h 47, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche d'ordre du jour.

À 9 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Eric Jacques