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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 11 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 3 novembre 2009
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 19, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman et Sibbeston (9).

Également présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 juin 2009, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie au Canada (dont l'énergie de remplacement). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)

COMPARAÎT :

L'honorable Lisa Raitt, C.P., députée, ministre des Ressources naturelles.

TÉMOINS :

Ressources naturelles Canada :

Cassie J. Doyle, sous-ministre;

Drew Leyburne, directeur, Division des politiques stratégiques, Direction de la politique énergétique;

Carol Buckley, directrice générale, secteur énergétique;

Martin Aubé, directeur général, Direction de la science-technologie stratégique.

Le président fait une déclaration préliminaire.

Mme Raitt fait une déclaration et, avec Mme Doyle, répond à des questions.

À 19 h 48, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 5 novembre 2009
(27)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 8, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman et Sibbeston (9).

Également présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Bureau de la vérificatrice générale du Canada :

Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable;

Richard Arseneault, directeur principal;

James McKenzie, directeur principal;

Frank Barrett, directeur principal.

Le président fait une déclaration préliminaire.

M. Vaughan fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond à des questions.

À 9 h 37, la séance est suspendue.

À 9 h 43, la séance reprend et conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 juin 2009, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie au Canada (dont l'énergie de remplacement). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)

Il est convenu que l'on approuve la présentation du budget pour l'étude spéciale suivante (secteur de l'énergie) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010, au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Services professionnels et autres 29 450 $
Transports et communications 116 775 $
Toutes les autres dépenses  6 250 $
TOTAL 152 475 $

À 9 h 51, la séance est suspendue.

À 9 h 52, conformément au paragraphe 92(2)e) du Règlement, il est convenu que la séance se poursuive à huis clos pour examiner les travaux futurs du comité.

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle durant la séance à huis clos.

À 10 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon