Skip to Content
 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Fascicule 10 - Procès-verbal du 14 mars 2012


OTTAWA, le mercredi 14 mars 2012
(21)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Downe, Johnson, Mahovlich, Nolin, Plett, Smith, C.P. (Cobourg), et Wallin (8).

Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 février 2012, le comité poursuit son étude sur la création d'une « charte du Commonwealth », tel que convenu par les chefs de gouvernement des pays du Commonwealth à la réunion tenue à Perth, en Australie, en octobre 2011, ainsi que les implications de cette charte pour le Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Section jeunesse de la Société royale du Commonwealth :

Adam Foote, membre (par vidéoconférence).

À titre personnel :

L'honorable Michael Kirby, ancien juge de la Haute Cour de l'Australie et membre du Groupe de personalités éminentes (par vidéoconférence).

M. Foote fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 16 h 42, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend.

M. Kirby fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 18 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Line Gravel