Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 22 - Procès-verbal du 20 juin 2012


OTTAWA, le mercredi 20 juin 2012
(47)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 16 h 15, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Eggleton, C.P., Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Patterson, Ringuette, Smith (Saurel) et Stewart Olsen (12).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Tkachuk (1).

Également présents : John Bulmer et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 juin 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi C-25, Loi concernant les régimes de pension agréés collectifs et apportant des modifications connexes à certaines lois.

TÉMOINS :

Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :

Dan Kelly, président et chef de la direction.

À titre personnel :

Bernard Dussault.

Open Access Limited :

Randy VanDerStarren, vice-président exécutif;

Charles Laing, directeur de la recherche et du développement.

OMERS Administration Corporation :

Anne Soh, vice-présidente, Services d'actuariat;

Neil Hrab, gestionnaire, Politique et recherche auprès du gouvernement et des intervenants.

Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec :

Guillaume Dubreuil, vice-président aux affaires fédérales et internationales.

Pierlot Pension Law :

James Pierlot, fondateur et directeur.

Le président fait un exposé.

MM. Kelly, Dussault et VanDerStarren font tous un exposé, puis, avec M. Laing, répondent aux questions.

À 17 h 22, la séance est suspendue.

À 17 h 24, la séance reprend.

Le président fait un exposé.

Mme Soh, M. Dubreuil et M. Pierlot font tous un exposé, puis, avec M. Hrab, répondent aux questions.

À 18 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson