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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 13 - Procès-verbal du 21 novembre 2012


OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2012
(38)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Merchant, Runciman et Verner, C.P. (11).

Également présents : Alexandre Lavoie et Zachary Alaoui, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux liés au secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Air France-KLM au Canada :

Fabien Pelous, vice-président et directeur général.

M. Pelous fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 19 h 20, la séance est suspendue.

À 19 h 22, la séance reprend.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 octobre 2012, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des Sections 5, 12 et 20 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Alliance canadienne du camionnage :

David Bradley, président et chef de la direction.

M. Bradley fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 19 h 52, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jean-Yves LeFort