Détails de la réunion

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Le jeudi 9 décembre 2021
Partiellement à huis clos
11h30 HE
Endroit: Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence
Dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration: Pascale Legault (613) 996-2740
Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    Sujet : Motions organisationnelles supplémentaires de CIBA
      Sujet : Adoption du procès-verbal (partie publique)
        Sujet : Mise à jour du Groupe de travail consultatif sur les œuvres d’art et le patrimoine
        • L'honorable sénatrice Patricia Bovey
        • Tamara Dolan, conservatrice, Services du patrimoine et de la conservation
        Sujet : Onzième rapport du Sous-comité des ressources humaines : politique sur la santé et la sécurité au travail
        • Élise Hurtubise-Loranger, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
        • Linda Sabourin, conseillère en santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
        • L'honorable sénatrice Raymonde Saint-Germain
        Sujet : Demande de proposition : maintenance des imprimantes
        • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services
        Sujet : Rapport du Sous-comité du budget des dépenses du Sénat : politique du Sénat sur d'approvisionnement
        • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
        • L'honorable sénatrice Lucie Moncion
        Sujet : Attribution des bureaux pendant une période de prorogation ou de dissolution
        • Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
        • Anne Burgess, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
        Sujet : Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure : exemptions biannuelles à la Politique de gestion des bureaux de sénateurs
          Sujet : Comptes publics pour l’exercice 2020-2021
            Sujet : Autres affaires
              Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
                Réunion avec transcription et interprétation