Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 9 mai 2000
(11)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17h05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable sénateur Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Kelleher, c.p., Spivak et Taylor (7).
Aussi présents: Frederic Forge, de la Division des sciences et de la technologie de la Bibliothèque parlementaire et Lynne Myers, attachée de recherche.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi daté du 1er décembre 1999, le comité fait l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada (Évaluation environnementale des produits agricoles génétiquement modifiés). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du 7 décembre 1999.)
TÉMOINS:
De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:
André Gravel, vice-président exécutif;
Margaret Kenny, directrice, Bureau de biotechnologie;
Stephen Yarrow, chef, Bureau de la biotechnologie végétale, Section des variétés, Division de la production des végétaux.
De l'Institut canadien du droit et de la politique de l'environnement:
Mark Winfield, directeur de la recherche.
De l'Université de Guelph:
Ann Clark, professeure agrégée.
Les témoins de l'Agence canadienne d'inspection des aliments font un exposé et répondent aux questions.
À 18 h 7, la séance est suspendue.
À 18 h 20, la séance reprend.
Mark Windfield et Ann Clark font un exposé et répondent aux questions.
À 17 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice