Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 12 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 1er juin 2000
(14)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nick Taylor (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston et Taylor (9).
Également présente: Le sénateur Lois M. Wilson.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat et, de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.
Conformément à son ordre de renvoi daté du 1er décembre 1999, le comité procède à l'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada (sécurité des réacteurs nucléaires). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du 7 décembre 1999.)
TÉMOINS:
De Ressources naturelles Canada:
Ric Cameron, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie;
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs, Secteur de l'énergie;
Dave McCauley, conseiller, Division de l'uranium et des déchets radioactifs, Secteur de l'énergie;
Jacques Hénault, analyste, Division de l'uranium et des déchets radioactifs, Secteur de l'énergie.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions. Ils déposent également un document intitulé: «Nuclear Liability Limits (Comparaison of Canada with Paris Convention States, Japan and US)».
Le comité débat de ses travaux futurs relatifs au projet de loi S-20, Loi sur la protection des jeunes contre le tabac.
L'honorable sénateur Colin Kenny fait un exposé sur la nécessité de faire comparaître devant le comité les présidents d'Imperial Tobacco JTI-Macdonald Corp., Rothmans and Benson & Hedges.
L'honorable sénateur Colin Kenny dépose auprès du comité trois certificats attestant l'importance des témoignages de Bob Bexon, Michel Poirier et John Barnett au sujet de l'étude du projet de loi S-20, Loi visant à donner à l'industrie canadienne du tabac le moyen de réaliser son objectif de prévention de la consommation des produits du tabac chez les jeunes au Canada.
L'honorable sénateur Isobel Finnerty propose -- Que Bob Bexon, Michel Poirier et John Barnett soient convoqués pour témoigner devant le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles le jeudi 8 juin 2000, à 10 heures, dans la salle de comité 505, édifice Victoria, 140 Wellington, Ottawa, et que le vice-président soit autorisé à suivre les procédures nécessaires pour faire part de cet ordre.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice