Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 21 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 19 septembre 2000
(23)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 05, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mira Spivak (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (11).
Autre sénateur présent: L'honorable Eileen Rossiter (1).
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du ministère du Patrimoine canadien:
Alan Latourelle, administrateur principal;
Bruce Amos, directeur général, Parcs nationaux;
Susan Katz, directrice, Législation et politique, Parcs nationaux.
Du Comité de la ville de Jasper:
Richard Ireland, président;
Robert Leggett, vice-président.
De l'Association for Mountain Parks Protection and Enjoyment:
Brad J. Pierce, président;
Julie Canning, directrice générale.
De la Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada:
Stephen Hazell, directeur général et chef du contentieux;
Harvey Locke, vice-président, Conservation.
En conformité ave son ordre de renvoi du 28 juin 2000, le comité poursuit son étude du projet de loi C-27, Loi sur les parcs nationaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 19 du 28 juin 2000.)
Il est convenu -- Que le comité poursuivra ses délibérations à huis clos en vue d'examiner des travaux futurs.
À 17 h 15, le comité reprend sa séance publique au sujet du projet de loi C-27.
Les témoins du ministère du Patrimoine canadien, du Comité de la ville de Jasper et de l'Association for Mountain Parks Protection and Enjoyment font un exposé, puis répondent aux questions.
À 19 h 17, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 32, le comité reprend ses travaux.
Les témoins de la Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada font un exposé, puis répondent aux questions.
Il est convenu -- Que le sondage effectué par Angus Reid pour connaître l'opinion des Albertains au sujet du développement dans les parcs nationaux et fourni par la Société pour la protection des parcs et des sites naturels du Canada est déposé auprès du greffier (pièce «5900-2.36/E1/C-27, 21 «1»).
Il est convenu -- Que le comité passe à l'étude article par article du projet de loi S-20.
Il est convenu -- Que le titre est reporté.
Il est convenu -- Que le préambule est reporté.
Il est convenu -- Que l'article 1 est reporté.
Il est convenu -- Que les articles 2 à 5 sont adoptés.
Il est convenu -- Que les articles 6 à 26 sont adoptés.
Il est convenu -- Que les articles 27 à 33 sont adoptés.
Il est convenu -- Que les articles 34 à 42 sont adoptés.
Il est convenu -- Que les articles 43 à 46 sont adoptés.
Il est convenu -- Que l'article 1 est adopté.
Il est convenu -- Que le préambule est adopté.
Il est convenu -- Que le titre est adopté.
Il est convenu -- Que le projet de loi est adopté.
Il est convenu -- Que la présidente fera rapport au Sénat du projet de loi sans amendement.
L'honorable sénatrice Finnerty attire l'attention du comité sur la question de la mine Adams.
Il est convenu -- Que le comité entendra, s'ils sont disponibles, des porte-parole du groupe faisant campagne contre la mine Adams le jeudi 21 septembre 2000.
À 20 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice