Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 14 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 16 mai 2001
(16) [Traduction] Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 15 h 35 dans la pièce 505 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable sénateur Kolber (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Angus, Furey, Kelleher, c.p., Kolber, Kroft, Oliver, Setlakwe, Taylor, Tkachuk et Wiebe (10). Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Division de l'économie, M. Alexandre Laurin, attaché de recherche et M. Marion Wrobel, analyste principal. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. TÉMOINS: De l'Association des banquiers canadiens: Mike Pedersen, président du Conseil exécutif de l'Association de banquiers canadiens et premier vice-président à la Direction, Opérations bancaires-détails et PME, Banque CIBC; Raymond J. Protti, président et chef de la direction; Terry Campbell, vice-président, Politiques. De la Centrale des caisses de crédit du Canada: Bill Knight, président et chef de la direction; Wayne Nygren, président et chef de la direction de la Centrale des caisses de crédit du Canada de la Colombie-Britannique; Brian Topp, vice-président principal, Planifications stratégiques. De l'Association des courtiers d'assurances du Canada: Jim Ball, président du Conseil; Ginny Bannerman, présidente désignée; Francesca Iacurto, directrice, Affaires publiques. Du Conseil canadien du commerce de détail: Peter Woolford, vice-président, analyste de politiques et Relations gouvernementales. De la Banque ING du Canada: Paul Bedbrook, président et chef exécutif; Michael R. Bell, directeur. De l'Association canadienne des paiements: Bob Hammond, directeur général; Doug Kreviazuk, directeur, Politiques et recherche. Du Conseil national des femmes du Canada: Maria Neil, responsable des questions économiques. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 avril 2001, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-8, Loi constituant l'Agence de la consommation en matière financière du Canada et modifiant certaines lois relatives aux institutions financières. M. Pedersen fait une déclaration et, avec les autres témoins de l'Association des banquiers canadiens, répond aux questions. M. Knight et M. Nygren, de la Centrale des caisses de crédit du Canada, font une déclaration et répondent aux questions avec M. Topp. Mmes Bannerman et Iacurto, de l'Association des courtiers d'assurances du Canada, font une déclaration et, avec M. Ball, répondent aux questions. M. Woolford du Conseil canadien du commerce de détail fait une déclaration et répond aux questions. M. Hammond de l'Association canadienne des paiements fait une déclaration et, avec M. Kreviazuk, répond aux questions. M. Bedbrook, de la Banque ING du Canada fait une déclaration et, avec l'aide de M. Bell, répond aux questions. Mme Neil, du Conseil national des femmes du Canada fait une déclaration et répond aux questions. À 18 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Denis Robert