Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Témoignages du 22 février 2001
OTTAWA, le jeudi 22 février 2001
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 15, pour sa séance d'organisation.
[Traduction]
M. Michel Patrice (greffier du comité): Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum. En ma qualité de greffier du comité, j'ai la responsabilité de présider à l'élection à la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Spivak: Honorables sénateurs, je propose la candidature du sénateur Taylor.
M. Patrice: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Il est proposé par l'honorable sénateur Spivak que l'honorable sénateur Taylor soit président du comité. Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
Le sénateur Nicholas W. Taylor (président) occupe le fauteuil.
Le président: Honorables sénateurs, merci pour votre enthousiasmant vote de confiance.
L'élection à la vice-présidence est le deuxième point à l'ordre du jour.
Le sénateur Finnerty: Je propose que le sénateur Spivak soit vice-présidente du comité.
Le président: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Comme il n'y en a pas d'autres, l'honorable sénateur Spivak devient vice-présidente.
Nous passons maintenant au troisième point, le Sous-comité du programme et de la procédure. Nous avons besoin d'une troisième personne pour le comité de direction, en plus du président et de la vice-présidente.
Le sénateur Spivak: Je propose la candidature de l'honorable sénateur Kenny.
Le président: Est-ce d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion relative à l'impression des délibérations du comité, soit le point 4.
Le sénateur Christensen: Je le propose.
Le président: Est-ce d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion d'autorisation relative à l'impression des témoignages en l'absence de quorum -- le point 5 de notre ordre du jour.
Le sénateur Banks: Je le propose.
Le président: Est-ce d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion relative au rapport financier -- le point 6 de notre ordre du jour.
Le sénateur Christensen: Je le propose.
Le président: Y a-t-il une question?
Le sénateur Kenny: Quel est le rapport financier, s'il vous plaît?
M. Patrice: Pour la seconde session de la 36e législature, en ce qui concerne l'examen de la législation, les dépenses du comité se sont élevées à 56 000 $, dont 38 000 $ correspondaient aux dépenses des témoins. Pour les études spéciales sur l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles, les dépenses se sont élevées à 77 000 $. Cela comprend, par exemple, la mission d'enquête à Washington et Atlanta.
Le président: Y a-t-il des questions sur le rapport financier?
Tous ceux en faveur de la motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion relative au personnel de recherche, soit le point 7 de notre ordre du jour.
Le sénateur Watt: Je le propose.
Le président: Tous en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion relative à l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques -- il s'agit du point 8 de notre ordre du jour.
Le sénateur Finnerty: Je le propose.
Le président: Tous en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion relative aux voyages, soit le point 9 de notre ordre du jour.
Que le comité autorise le président à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à:
1) déterminer si un membre du comité a rempli un «engagement public» aux fins de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du comité a rempli un «engagement public» si ce membre: a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité.
Le sénateur Christensen: Je le propose.
Le président: Tous en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant à la motion relative aux frais de déplacement et de séjour, soit le point 10 de notre ordre du jour, honorables sénateurs.
Le sénateur Buchanan: Je le propose.
Le président: Tous en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant au point 11, soit la motion relative à la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique.
Le sénateur Cochrane: Je le propose.
Le président: Tous en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Le sénateur Kenny: Honorables sénateurs, avant de passer au point 12, j'aimerais recommander que nous terminions le travail relatif à l'étude qui était en cours, à savoir, la sécurité nucléaire, ainsi que les questions liées à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général. Je propose de modifier le rapport pour refléter ce point.
Par conséquent, je propose:
Que le point 12 soit annulé et remplacé par une motion à l'effet que le comité poursuive et termine son étude sur l'énergie nucléaire qui a été entamée lors de la session précédente, et que le comité reçoive également le mandat d'étudier des questions liées à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général.
Le président: Tous en faveur?
Des voix: D'accord.
Le président: Adopté.
Nous passons maintenant au sujet de l'horaire des séances régulières. Il semble que nous n'ayons que deux créneaux horaires par semaine. Nous avons entendu l'autre jour le sénateur Cools soulever dans la salle la question de privilège relative à la nomination d'un sénateur à deux comités qui se réunissent en même temps.
Le sénateur Kenny: J'ai soulevé la question à la Régie interne. Traditionnellement, ce comité se réunit à 8 h 30, le jeudi. Ce comité n'aime pas du tout faire l'objet de publicité; 8 h 30 est un horaire fou, étant donné qu'ils essaient d'éviter la publicité. Comme nous l'avons appris lors de la dernière session, si l'on veut une couverture médiatique, il faut se réunir le matin.
Nonobstant la question du sénateur Cools, il faudrait se demander s'il ne faut pas prévoir pour les comités du Règlement et de la Régie interne, ainsi que pour les comités qui ne veulent pas de couverture médiatique, des créneaux qui ne sont pas pratiques pour les médias. Pour les comités qui veulent une couverture médiatique, il faudrait prévoir des créneaux horaires qui conviennent aux médias.
Voulons-nous adopter l'horaire de 17 heures, sachant parfaitement bien que nous ne verrons jamais un seul journaliste à ce comité?
Le sénateur Finnerty: Quels autres créneaux sont disponibles le matin?
Le sénateur Kenny: Je ne le sais pas.
Le sénateur Spivak: Pour que les sénateurs de l'Ouest puissent être ici le mardi matin, ils doivent partir le lundi. J'arrive souvent à Ottawa le lundi, mais je ne voudrais pas que ce soit toujours le cas. C'est le problème.
Nous devons faire en sorte que la réunion se déroule dans une salle qui offre la possibilité de couverture télévisée. Beaucoup de gens suivent nos délibérations qui sont éducatives. Faute de grives, on mange des merles. Il vaudrait mieux se réunir le mercredi matin.
Le sénateur Kenny: Cela coïncide avec la réunion du caucus.
Le sénateur Spivak: C'est différent. Je n'y suis pas opposée. Si c'est ce que souhaite le comité, je l'accepterai.
Le sénateur Kenny: J'aimerais que les sénateurs réfléchissent à la question.
Le président: Pour ceux d'entre nous qui venons de l'Ouest, 8 h 30 du matin correspond à 6 h 30 du matin. Je ne suis pas une personne du matin.
Le sénateur Cochrane: J'ai un conflit avec les Affaires autochtones. Ce comité se réunit le mardi soir à 17 h 30.
Le sénateur Christensen: Il se réunit le mercredi à 17 h 30 et le mardi à 9 heures.
Le sénateur Kenny: J'ai un conflit avec la Régie interne.
Le président: Prenons le créneau de 17 heures, sinon nous serons en conflit avec la Régie interne. Peut-être que les présidents du comité pourraient envisager un échange. En d'autres termes, si nous prenons la place de la Régie interne -- nous prenons leur horaire de 8 h 30 le jeudi et ils prennent notre créneau de 17 heures le mardi -- il se peut qu'ils l'acceptent.
Je n'ai pas beaucoup de choix, pour l'instant, mis à part le créneau de 17 heures.
Le sénateur Kenny: Pourrions-nous demander au greffier de rechercher les salles de comité vides et également de prendre en compte les affectations aux comités pour voir ce qui serait possible?
Le sénateur Spivak: Nous voulons également avoir des salles équipées pour la télédiffusion des délibérations portant sur la législation et sur les études spéciales. M. Patrice s'en est très bien sorti dans le passé.
Le sénateur Kenny: Il y a pour l'instant quatre salles possibles qui permettent la télédiffusion -- de l'autre côté du couloir, dans l'édifice de l'Est et deux dans l'édifice Victoria. N'importe laquelle de ces quatre salles nous donnerait une telle possibilité.
Le sénateur Spivak: Le Comité des banques ne veut pas toujours être télédiffusé. Je ne sais pas pourquoi. Peut-être ses membres ont-ils changé d'avis.
Le président: Nous allons demander à M. Patrice de se renseigner sur la disponibilité des salles qui sont équipées pour la télédiffusion des séances et également, de se renseigner sur la possibilité d'autres créneaux horaires. Notre horaire actuel est maintenu, à savoir que nous nous réunissons le mardi à 17 heures et le jeudi à 8 h 30 dans la salle 257 de l'édifice de l'Est.
Convenez-vous de poursuivre la séance à huis clos?
Des voix: D'accord.
La séance se poursuit à huis clos.