Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 29 mars 2001
(4) [Traduction] Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 15, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Sibbeston, Spivak et Taylor (11). Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1). Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité entame son examen de questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (Le texte en clair de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001.) Il est convenu - Que les employés des sénateurs peuvent demeurer dans la salle. Le comité entame l'examen d'une ébauche de rapport. Il est convenu - Que l'ébauche de rapport, sous réserve des changements à y inclure, est adoptée comme rapport provisoire du comité. Il est convenu - Que le comité directeur suivra de près la situation de DEVCO, étant donné l'échec des négociations entamées avec l'éventuel acheteur de l'exploitation. À 10 h 52, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice
VANCOUVER, le lundi 23 avril 2001
(5) Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 30, dans la salle de bal II du Renaissance Vancouver Hotel Harbourside, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Kenny, Spivak et Taylor (5). Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Lawson et St. Germain, c.p. (2). Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité entame son examen du projet de loi S-15. TÉMOINS: De la Société canadienne du cancer: Gerald Bonham, consultant dans le domaine de la santé. De l'American Cancer Society, California Division, Inc.: David E. Bonfilio, ex-président. De la British Columbia Lung Association: Scott McDonald, directeur général. Les témoins font des exposés, puis répondent aux questions. À 11 h 36, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
VANCOUVER, le lundi 23 avril 2001
(6) Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la pièce Ballroom II du Renaissance Vancouver Hotel Harbourside, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Kenny, Spivak et Taylor (5). Également présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité se penche sur les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001). TÉMOINS: De la Fondation David Suzuki: Gerry Scott, directeur, Campagne sur le changement climati que; Dermot Foley, analyste des politiques; Jim Fulton, directeur exécutif. De Ballard Power Systems: Stephen L. Kukucha, conseiller en chef, Affaires extérieures. Du B.C. Energy Aware Committee: Odette Brassard, coordinatrice; Gary R. Hamar. De la Independent Power Association of B.C.: David Austin, directeur. Les témoins font des exposés et répondent aux questions. Les témoins de la David Suzuki Foundation, de Ballard Power Systems et de B.C. Energy Aware Committee présentent des mémoires. À 16 h 50, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Till Heyde