Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 7 - Procès-verbaux


MONTRÉAL, le jeudi 3 mai 2001
(15)

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 30 dans la salle Huronie A/B de l'hôtel Marriott Château Champlain de Montréal sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Eyton, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Spivak et Taylor (9).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Maheu et Nolin (2).

Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité poursuit l'examen des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001.)

TÉMOINS:

De Gaz Métropolitain:

Stéphane Bertrand, vice-président, Communication, Affaires publiques et gouvernementales;

André Boulanger, vice-président, Ventes-Marketing;

Sophie Brochu, vice-présidente, Développement des affaires et approvisionnements gaziers.

De l'Association canadienne de l'hydrogène:

Tapan K. Bose, président.

Les témoins font une présentation et répondent aux questions.

Les témoins de Gaz Métropolitain et de l'Association canadienne de l'hydrogène remettent des mémoires.

À 12 h 10, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


MONTRÉAL, le jeudi 3 mai 2001
(16)

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 32, dans la salle Huronie A/B du Marriott Château Champlain de Montréal, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Eyton, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Spivak et Taylor (9).

Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Maheu et Nolin (2).

Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité examine le projet de loi S-15. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001.)

TÉMOINS:

En table ronde:

De la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac:

Louis Gauvin, coordonnateur.

De l'Association pour les droits des non-fumeurs:

François Damphousse.

De l'Alliance pour la lutte au tabagisme (région de Québec):

Mario Champagne, coordonnateur.

En table ronde:

Du Conseil québécois sur le tabac et la santé:

Marcel Boulanger, président;

Mario Bujold.

De la Société canadienne du cancer:

Suzanne Lemire, coordonnatrice de l'enseignement public et des questions d'intérêt public (division du Québec).

Le président souhaite la bienvenue à Heidi Rathgen, coprésidente de la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac, et souligne sa participation à la lutte antitabac.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

Le témoin de la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac dépose un mémoire.

À 16 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Michel Patrice


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