Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
MONTRÉAL, le jeudi 3 mai 2001
(15) Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 30 dans la salle Huronie A/B de l'hôtel Marriott Château Champlain de Montréal sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Eyton, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Spivak et Taylor (9). Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Maheu et Nolin (2). Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, attachée de recherche. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité poursuit l'examen des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001.) TÉMOINS: De Gaz Métropolitain: Stéphane Bertrand, vice-président, Communication, Affaires publiques et gouvernementales; André Boulanger, vice-président, Ventes-Marketing; Sophie Brochu, vice-présidente, Développement des affaires et approvisionnements gaziers. De l'Association canadienne de l'hydrogène: Tapan K. Bose, président. Les témoins font une présentation et répondent aux questions. Les témoins de Gaz Métropolitain et de l'Association canadienne de l'hydrogène remettent des mémoires. À 12 h 10, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le jeudi 3 mai 2001
(16) Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 32, dans la salle Huronie A/B du Marriott Château Champlain de Montréal, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président). Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Christensen, Eyton, Hervieux-Payette, c.p., Kenny, Spivak et Taylor (9). Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Maheu et Nolin (2). Également présente: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche. Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité examine le projet de loi S-15. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du jeudi 22 février, du mardi 27 février et du jeudi 22 mars 2001.) TÉMOINS: En table ronde: De la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac: Louis Gauvin, coordonnateur. De l'Association pour les droits des non-fumeurs: François Damphousse. De l'Alliance pour la lutte au tabagisme (région de Québec): Mario Champagne, coordonnateur. En table ronde: Du Conseil québécois sur le tabac et la santé: Marcel Boulanger, président; Mario Bujold. De la Société canadienne du cancer: Suzanne Lemire, coordonnatrice de l'enseignement public et des questions d'intérêt public (division du Québec). Le président souhaite la bienvenue à Heidi Rathgen, coprésidente de la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac, et souligne sa participation à la lutte antitabac. Les témoins font une déclaration et répondent aux questions. Le témoin de la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac dépose un mémoire. À 16 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice