Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR
Le mardi 15 mai 2001
Le jeudi 17 mai 2001

Fascicule no 9

Première réunion concernant: Le projet de loi C-4, Loi créant une fondation chargée de pourvoir au financement de l'appui technologique au développement durable

Neuvième réunion concernant: Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires


COMPARAÎT:

L'honorable Ralph E. Goodale, c.p., député, ministre responsible de la Commission canadienne du blé et ministre des Ressources naturelles

TÉMOINS:

Le mardi 15 mai 2001:

Haut-fonctionnaires de Ressources naturelles du Canada:

Anne-Marie Fortin, conseillère juridique, Services juridiques;

Graham Campbell, directeur, Bureau de Recherche et développement énergétique.

Le jeudi 17 mai 2001:

Du Bureau du vérificateur général du Canada:

Sheila Fraser, vérificatrice générale par intérim;

Richard Smith, directeur principal, Direction des opérations de vérifications;

John Wiersema, vérificateur général adjoint.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Nicholas W. Taylor

Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak

et

Les honorables sénateurs:

Adams, Banks, Buchanan, c.p., * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Cordy, Eyton, Kelleher, c.p., Kenny, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Sibbeston est substitué à celui de l'honorable sénateur Watt (le 10 mai 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 15 mai 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Christensen est substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette, c.p. (le 16 mai 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Cordy est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 17 mai 2001).


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