Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 12 - Le sixième et le septième rapports du comité


Le lundi 11 juin 2001

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, del'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son

SIXIÈME RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le 1er mars 2001, à étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires, dépose maintenant son rapport provisoire sur la sécurité des réacteurs nucléaires, qui est annexé au présent rapport.

Respectueusement soumis,

(Le texte du rapport paraît à la suite des témoignages.)


Le mardi 12 juin 2001

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, del'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de présenter son

SEPTIÈME RAPPORT

Votre Comité, autorisé par le Sénat le 1er mars 2001 à étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles, demande respectueusement, à pouvoir se déplacer à l'extérieur du Canada aux fins de ces travaux.

Conformément à l'article 2:07 des Directives régissant le financement des comités du Sénat, la demande de budget présentée a été imprimée dans les journaux du Sénat le 29 mars 2001. Le 3 avril 2001, le Sénat a approuvé un déblocage de fonds de 162 820$. Le rapport du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration recommandant un déblocage additionnel de fonds est annexé au présent rapport.

Respectueusement soumis,

Le président,

NICHOLAS W. TAYLOR


ANNEXE (B) AU RAPPORT

Le mardi 12 juin 2001

Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a examiné le budget qui lui a été présenté par le président du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, concernant les dépenses projetées dudit Comité pour son étude sur les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant àl'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles et ainsi que l'examen et l'analyse des projets de loi et du contenu de ces derniers et des budgets qui lui sont soumis. Le Comité recommande le déblocage des fonds supplémentaires suivants:

Services professionnels et autres 17 050 $
Transports et communications 106 450 $
Autres dépenses $1 500 $
TOTAL 125 000 $

Respectueusement soumis,

Le président,

RICHARD KROFT


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