Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 14 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 25 septembre 2001
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 20, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs, Adams, Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (11).
Également présentes: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers et Mollie Dunsmuir, attachées de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 10 mai 2001, le comité poursuit son étude du projet de loi S-18 (pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 11 du mardi 5 juin 2001 et du jeudi 7 juin 2001).
TÉMOINS:
De Santé Canada:
Rod Raphael, directeur général, Programme de la santé environnementale, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs;
Claudette Dalpé, directrice associée, Programme de la réglementation des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Keith Conn, directeur général intérimaire, Direction des programmes de santé communautaire, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
Haut fonctionnaire de l'Agence canadienne d'inspection des aliments:
Greg Orriss, directeur, Bureau de la salubrité des aliments et de la protection des consommateurs.
Les témoins font un exposé et répondent aux questions.
Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments déposent un mémoire.
À 20 h 05, il est convenu - Que le comité suspende ses travaux jusqu'à convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice