Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002
Le président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR
Le mardi 23 avril 2002
Le jeudi 25 avril 2002
Fascicule no 28
Cinquième réunion concernant:
Le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada
et
Première réunion concernant:
Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages - Séance du 23 avril 2002 (115K)
- Témoignages - Séance du 25 avril 2002 (66K)
COMPARAÎT:
L'honorable Herb Dhaliwal, c.p., député,
ministre des Ressources naturelles
TÉMOINS:
Le mardi 23 avril 2002
Hauts fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles du Canada:
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Carmel Letourneau, conseiller principal de politiques, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Joanne Kellerman, conseillère juridique, Services juridiques.
De Northwatch:
Brennain Lloyd, coordonnatrice.
Le jeudi 25 avril 2002
De la British Columbia Aboriginal Fisheries Commission:
Russ Jones, consultant.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Nicholas W. Taylor
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Banks, Buchanan, c.p., *Carstairs, (ou Robichaud, c.p.), Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Keon, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Sibbeston
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 19 avril 2002).