Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-septième législature, 2001- 2002
Le président: L'honorable NICHOLAS W. TAYLOR
Le mardi 7 mai 2002
Le jeudi 9 mai 2002
Fascicule no 30
Troisième et quatrième réunions concernant:
Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
TÉMOINS :
May 7, 2002
TABLE RONDE:
De la Commission Seaborn:
Blair Seaborn, président;
La très révérende Lois Wilson, ancien sénateur;
M. Louis LaPierre.
TABLE RONDE:
De l'Assemblée des Premières nations:
Charles Fox, chef régional.
Du Sierra Club du Canada;
David Martin, conseiller en politique nucléaire.
May 9, 2002
À TITRE DE PANEL:
D'Ontario Power Generation:
Richard Dicerni, vice-président exécutif et secrétaire général;
Ken Nash, vice-président, Division de la gestion des déchets radioactifs.
D'Énergie atomique du Canada Limitée (EACL):
M. David Torgerson, vice-président principal, Technologie;
Michael Taylor, vice-président, Affaires générales.
MEMBRES DU COMITÉ
Le président: L'honorable Nicholas W. Taylor
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
Buchanan, c.p., *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Eyton, Finnerty, Hubley, Kelleher, c.p., Kenny, Keon, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Mahovlich, Sibbeston, Watt
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Christensen (le 6 mai 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 6 mai 2002).
Le nom de l'honorable sénateur Watt est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 6 mai 2002).