Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 31 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 mai 2002
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 37, dans la salle 257 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, c.p., Cochrane, Eyton, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak, Taylor et Watt (11).
Aussi présente: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne C. Myers, attachée de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er mars 2001, le comité procède à l'examen des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des jeudi 22 février, mardi 27 février et jeudi 22 mars 2001.)
Il est convenu d'autoriser le personnel du sénateur à rester dans la salle.
Le comité procède à l'examen d'un projet de rapport.
À 18 h 44, il est convenu de lever la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 30 mai 2002
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 10 h 09, dans la salle 257 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Callbeck, Cochrane, Finnerty, Kelleher, c.p., Mahovlich, Sibbeston, Spivak et Taylor (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Beaudoin, Fraser, Pearson et Watt (5).
Également présentes: Du Service de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Lynne C. Myers, attachée de recherche, et Mollie Dunsmuir.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 février 2002, le comité procède à l'examen du projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.
TÉMOINS:
Du ministère de la Justice du Canada:
William F. Pentney, chef adjoint, Portefeuille des affaires autochtones;
Charles Pryce, avocat principal.
Les témoins du ministère de la Justice du Canada ont présenté un exposé et répondu aux questions.
À 10 h 50, il est convenu de lever la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 4 juin 2002
(55)
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 33, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Nicholas W. Taylor (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Biron, Buchanan, c.p., Christensen, Finnerty, Kelleher, c.p., Kenny, Sibbeston, Spivak et Taylor (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Watt (1).
Également présentes: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lynne C. Myers, attachée de recherche, et Mollie Dunsmuir.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 5 février 2002, le comité examine le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.
TÉMOINS:
Du ministère de la Justice du Canada:
William F. Pentney, chef adjoint, Portefeuille des affaires autochtones;
Charles Pryce, avocat principal.
Les représentants du ministère de la Justice font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu de déposer la lettre du 4 juin 2002 adressée à l'honorable Martin Cauchon (pièce no 5900-1.37/E1-C- 10,31 «1»).
À 18 h 05, le comité examine le projet de loi C-27.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 mars 2002, le comité examine le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire.
TÉMOINS:
Fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles:
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Carmel Letourneau, conseillère principale de politiques, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Joanne Kellerman, conseillère juridique, Services juridiques.
M. Brown fait une déclaration et, de concert avec les témoins, répond aux questions.
À 18 h 45, l'honorable sénatrice Spivak prend place au fauteuil.
Le comité entreprend l'étude article par article du projet de loi C-10.
Il est convenu — De reporter l'étude du titre.
Il est convenu — De reporter l'étude du préambule.
Il est convenu — De reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu — D'adopter les articles 2 à 17.
Il est convenu — D'adopter les articles 18 à 23.
Il est convenu — D'adopter les articles 24 à 29.
Il est convenu — D'adopter les articles 30 à 41.
Il est convenu — D'adopter les annexes 1 et 2.
Il est convenu — D'adopter l'article 1.
Il est convenu — D'adopter le préambule.
Il est convenu — D'adopter le titre.
Il est convenu — D'adopter le projet de loi sans propositions d'amendement.
Il est convenu — Que le président fasse rapport du projet de loi, tel qu'adopté, au Sénat.
À 18 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice