Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 32 - Les quatorzième et quinzième rapports du comité
Le jeudi 6 juin 2002
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de présenter son
QUATORZIÈME RAPPORT
Votre Comité, auquel a été déféré le Projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire, a, conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 20 mars 2002 étudié ledit projet de loi et en fait maintenant rapport sans amendement.
Respectueusement soumis,
Le jeudi 6 juin 2002
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son
QUINZIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le 1er mars 2001, à étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires, dépose maintenant son rapport sur la sécurité des réacteurs nucléaires, qui est annexé au présent rapport.
Respectueusement soumis,
Le président
NICHOLAS W. TAYLOR