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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches

Fascicule 3 - Procès-verbal


OTTAWA, le mardi 24 avril 2001
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches se réunit aujourd'hui à 19 h 15 dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Gerald J. Comeau (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Carney, c.p., Comeau, Mahovlich et Meighen (5).

Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Claude Emery, attaché de recherche.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS:

Du Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick: (par vidéo-conférence)

Inka Milewski, vice-présidente, Politique;

Janice Harvey, directrice, Programme de conservation maritime.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 mars 2001, le comité poursuit l'examen de questions relatives à l'industrie des pêches. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du 20 mars 2001.)

Mmes Milewski et Harvey font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu -- Que la lettre du 4 juillet 2000 de l'honorable Herb Dhaliwal, ministre des Pêches et des Océans, faisant la liste des recherches entreprises par le ministère (MPO) sur les répercussions de l'entremêlement des poissons sauvages avec les poissons d'élevage en Colombie-Britannique soit déposée comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«3»).

Il est convenu -- Que le document remis par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «Impact of Salmon Aquaculture on the Coastal Environment: A Review» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«4»).

Il est convenu -- Que le document remis par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «Annual Report 1999-2000» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«5»).

Il est convenu -- Que le document remis par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «Mémoire supplémentaire sur les déchets et les substances nocives de l'industrie salmonicole» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«6»).

Il est convenu -- Que le document déposé par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «Enforcement of Federal Environmental Legislation in Salmon Aquaculture Industry in New Brunswick» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«7»).

Il est convenu -- Que le document remis par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «Opening Remarks to the House of Commons Standing Committee on Fisheries and Oceans - October 16, 2000» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«8»).

Il est convenu -- Que le document remis par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «Aquaculture in Southwestern New Brunswick: A Question of Sustainability» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«9»).

Il est convenu -- Que le document remis par le Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick intitulé: «After the Gold Rush -- The Status and Future of Salmon Aquaculture in New Brunswick» soit déposé comme pièce au dossier auprès de la greffière du comité (pièce 5900 F1-SS-1, 3«10»).

À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Barbara Reynolds


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