Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Première session de la trente-septième législature, 2001-2002

Président: L'honorable RICHARD H. KROFT

Le jeudi 6 décembre 2001 (à huis clos)
Le jeudi 7 février 2002 (à huis clos)
Le jeudi 21 février 2002 (à huis clos)
Le jeudi 21 mars 2002 (à huis clos)
Le jeudi 25 avril 2002 (à huis clos)
Le jeudi 9 mai 2002 (à huis clos)
Le jeudi 30 mai 2002 (à huis clos)
Le mardi 4 juin 2002 (à huis clos)
Le jeudi 13 juin 2002

Fascicule no 5

Y COMPRIS: LES DIXIÈME, ONZIÈME, DOUZIÈME, TREIZIÈME ET QUATORZIÈME RAPPORTS DU COMITÉ


TÉMOINS:

Le 9 mai 2002

Des Affaires internationales et interparlementaires:

Mme Claire Poulin, directrice générale et chef du protocole.

Le 30 mai 2002

À titre personnel:

Ron Yaworski, conseiller en sécurité et superviseur en chef (à la retraite) de la Gendarmerie Royale du Canada.

Des Services de la Cité parlementaire;

Serge Gourgue, directeur.

Du Service de sécurité du Sénat:

Raymond Pitre, directeur adjoint.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Richard H. Kroft

Vice-président: L'honorable Norman H. Atkins

et

Les honorables sénateurs:

Austin, c.p., *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Comeau, De Bané, c.p., Forrestall, Furey, Gauthier, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Maheu, Milne, Murray, c.p., Poulin, Stollery

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur LaPierre est substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (le 4 décembre 2001)

Le nom de l'honorable sénateur Banks est substitué à celui de l'honorable sénateur Furey (le 6 décembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Furey est substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 7 décembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Poulin est substitué à celui de l'honorable sénateur LaPierre (le 7 décembre 2001)

Le nom de l'honorable sénateur Stratton est substitué à celui de l'honorable sénateur Atkins (le 4 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Di Nino est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 5 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (le 8 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Atkins est substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le 8 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Fairbairn, c.p., est substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (le 20 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Poulin est substitué à celui de l'honorable sénateur Fairbairn, c.p., (le 25 février 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Di Nino est substitué à celui de l'honorable sénateur Atkins (le 20 mars 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Atkins est substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (le 21 mars 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Stratton est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 24 avril 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le 25 avril 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Stratton est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 7 mai 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le 4 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Stratton est substitué à celui de l'honorable sénateur Atkins (le 4 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Atkins est substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le 4 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Stratton est substitué à celui de l'honorable sénateur Doody (le 4 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Rompkey, c.p., est substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 12 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Doody est substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le13 juin 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Kenny est substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey, c.p. (le 14 juin 2002).


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