Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 6 décembre 2001
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 10, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, c.p., Comeau, De Bané, c.p., Doody, Forrestall, Gauthier, Kroft, Maheu, Milne, Robichaud c.p., et Stollery (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin, Prud'homme, c.p., et Stratton (3).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 9 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 7 février 2002
18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 02 sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs De Bané, c.p., Di Nino, Doody, Furey, Gauthier, Kroft, Maheu, Milne, Poulin et Stratton (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Sparrow (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 9 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 21 février 2002
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 08 sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Comeau, De Bané, c.p., Doody, Fairbairn, c.p., Furey, Gauthier, Kenny, Kroft et Milne (10).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Nolin (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 10 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 21 mars 2002
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 5, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs De Bané, c.p., Di Nino (pour le sénateur Atkins), Doody, Forrestall, Furey, Gauthier, Kroft, Maheu, Milne, Poulin et Stollery (11).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Nolin (1).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 10 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 25 avril 2002
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 heures aujourd'hui sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, c.p., Comeau, De Bané, c.p., Doody, Furey, Gauthier, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p., Poulin et Stratton (14).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Prud'homme, c.p. (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 10 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, le jeudi 9 mai 2002
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos à 9 h 05 aujourd'hui, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Comeau, De Bané, c.p., Doody, Gauthier, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p., Poulin, Stollery et Stratton (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Prud'homme, c.p. (2).
TÉMOIN:
Des Affaires internationales et interparlementaires:
Mme Claire Poulin, directrice générale et chef du protocole.
Également présents: Mme Siroun Aghajanian, directrice, Planification, initiatives stratégiques et stratégies d'information en finances, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 11 h, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière par intérim du Comité de la régie interne,
Siroun Aghajanian
La secrétaire de séance par intérim,
Lucie Lavoie
OTTAWA, Le jeudi 30 mai 2002
(23)
[Traduction]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 h 03, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, De Bané, c.p., Doody, Furey, Gauthier, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p., Robichaud, c.p. et Stollery (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Prud'homme, c.p. et Stratton (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
TÉMOINS:
Ron Yaworski, conseiller en sécurité et superviseur en chef (à la retraite) de la Gendarmerie Royale du Canada.
Des Services de la Cité parlementaire;
Serge Gourgue, directeur.
Du Service de sécurité du Sénat:
Raymond Pitre, directeur adjoint.
À 11 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Catherine Pearl-Côté
OTTAWA, le mardi 4 juin 2002
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit à huis clos aujourd'hui à 17 h 05, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft, président.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, c.p., Comeau, Forrestall, Furey, Kenny, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p., Poulin et Stollery (12).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Corbin et Stratton (2).
Également présents: M. Paul C. Bélisle, greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
À 17 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne
Paul C. Bélisle
Le secrétaire de séance,
Gary O'Brien
OTTAWA, Le jeudi 13 juin 2002
(25)
[Traduction]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9 h 07, sous la présidence de l'honorable sénateur Kroft (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Austin, c.p., Comeau, DeBané, c.p., Forrestall, Gauthier, Kroft, Maheu, Milne, Murray, c.p., Poulin, Rompkey, c.p. et Stollery (13).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Nolin et Prud'homme, c.p. (2)
Également présents: M. Paul C. Bélisle, Greffier du Sénat, et d'autres dirigeants du Sénat.
L'honorable sénateur Kroft, président du Comité, ouvre la séance.
2002-06-13/093 — Réunions à huis clos
Le sénateur Murray, c.p., mentionne que l'ordre du jour prévoit la discussion de tous les points à huis clos. Compte tenu de ses observations à la réunion du 9 mai 2002, il demande si certains points ne pourraient pas être examinés en public.
Après discussion, le président répond que les points 4 et 5 peuvent être abordés à huis clos et les autres points en public.
Remerciements
Le président souligne le travail du comité et remercie le vice-président et les autres membres pour leur contribution ainsi que l'Administration pour son appui durant l'année.
2002-06-13/094 — Adoption du procès-verbal
Il est convenu d'adopter les procès-verbaux des réunions du 30 ai et du 4 juin.
2002-06-13/095 — Rapport du Sous-comité des finances et des budgets
Le sénateur Stollery présente le seizième rapport du Sous-comité des finances et des budgets.
Le JEUDI 13 juin 2002
Le Sous-comité des finances et des budgets du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
SEIZIÈME RAPPORT
Votre sous-comité recommande que les fonds suivants soient débloqués pour les comités durant l'exercice 2002- 2003:
1. Finances nationales (étude spéciale — Terrain d'aviation de la base de Goose Bay (Labrador)
Services professionnels et autres 9 525 $
Transports et communications — $
Autres dépenses 475 $
TOTAL 10 000 $2. Examen de la réglementation (congrès)
Services professionnels et autres 2 730 $
Transports et communications 4 260 $
Autres dépenses — $
TOTAL 6 990 $
Respectueusement soumis,
Le président,
GEORGE FUREY
Après discussion, il est convenu d'adopter le Seizième rapport.
2002-06-13/096 — Plan de remplacement du matériel — Services d'impression
M. Serge Gourgue explique la note d'information sur le Plan de remplacement du matériel — Services d'impression.
Après discussion, il est convenu que l'Administration du Sénat négociera un contrat de plus de 100 000 $ pour acheter le matériel nécessaire.
À 9 h 40, il est convenu de poursuivre la réunion à huis clos.
À 10 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
ATTESTÉ:
Le Greffier du Sénat et greffier du comité de la régie interne,
Paul C. Bélisle
La secrétaire de séance,
Catherine Pearl-Côté