Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable MICHAEL KIRBY


Le mardi 14 août 2001 (à huis clos)
Le mercredi 19 septembre 2001

Fascicule no 24

Vingt-troisième réunion concernant: L'état du système de soins de santé au Canada et

Première réunion concernant: Le projet de loi S-12, Loi modifiant la Loi sur la statistique et la Loi sur les Archives nationales du Canada (documents de recensement)

Y COMPRIS: LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ L'état du système de soins de santé au Canada, rapport intérimaire intitulé «Volume quatre: Questions et options»


TÉMOINS:

L'honorable Lorna Milne, parrain du projet de loi.

Des Archives nationales du Canada:

Ian E. Wilson, archiviste national.

De Statistique Canada:

Michael Sheridan, statisticien en chef adjoint.

Du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada:

George Radwanski, commissaire à la protection de la vie privée du Canada.

De la Société historique du Canada:

Chad Gaffield, président sortant.

Du Comité du recensement du Canada:

Gordon Watts, vice-président.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

Callbeck, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Graham, c.p., Keon, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Pépin, Robertson, Roche

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Keon est substitué à celui de l'honorable sénateur Cohen (le 17 septembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Pépin est substitué à celui de l'honorable sénateur Morin (le 19 juin 2001).


Haut de page