Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 30 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 mai 2002
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 32 dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Callbeck, Jaffer, Phalen et Spivak (6).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité procède à l'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 21 du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002, dumercredi 13 février 2002.)
TÉMOIN:
De la Airport Ground Transportation Association:
Ross Ferguson, président.
M. Ferguson fait un exposé et répond aux questions.
La Airport Ground Transportation Association dépose un mémoire.
À 10 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 29 mai 2002
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Biron, Callbeck, Jaffer, LaPierre, Phalen et Spivak (8).
Également présents: Joseph Dion, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement, et Martin Brennan, conseiller spécial du comité.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 26 septembre 2001, le comité poursuit son étude des enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 21 en date du lundi 11 février 2002, du mardi 12 février 2002 et du mercredi 13 février 2002.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne du transport urbain:
Michael Roschlau, président-directeur général;
Brian Leck, conseiller juridique honoraire.
M. Roschlau fait un exposé puis, avec l'aide de l'autre témoin, répond aux questions.
L'Association canadienne du transport urbain dépose un mémoire.
À 18 h 24, il est entendu — Que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Michel Patrice