Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 11 février 2003
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 18 h 32, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Day, Fairbairn, Gustafson, Hubbley, LeBreton, Oliver, Tkachuk et Wiebe (8).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement; de la Direction des comités et de la législation privée, Keli Hogan.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 octobre 2002, le comité entreprend l'étude sur l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada et les stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, les écosystèmes et d'autres éléments s'y rapportant. (Pour le texte intégral de l'ordre du jour, voir les délibérations du comité, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
De l'Association des produits forestiers du Canada:
Avrim Lazar, président;
Jean-Pierre Martel, vice-président, Durabilité d'urgence.
De la Fédération canadienne des propriétaires de lots boisés:
Peter deMarsh, président.
Le président fait une déclaration liminaire.
Avrim Lazar fait une déclaration et répond aux questions à l'aide Jean Pierre Martel.
Le comité suspend ses travaux à 19 h 35.
Le comité reprend ses travaux à 19 h 37.
Peter deMarsh fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 48, le comité suspend ses travaux qu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 13 février 2003
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 38, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Jack Wiebe (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, Gustafson, Hubley, Ringuette- Maltais et Wiebe. (7)
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Lori Srivastava et Keli Hogan de la Direction des comités et de la législation privée.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 octobre 2002, le comité entreprend l'étude sur l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada et les stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, les écosystèmes et d'autres éléments s'y rapportant. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du comité, fascicule no 1.)
TÉMOINS:
Du Syndicat national des cultivateurs:
Cory Ollikka, président sortant;
Janet Duncan.
De la Fédération canadienne de l'agriculture:
Geri Kamenz, président, Comité sur l'environnement et la science et vice-président de la Fédération de l'agriculture de l'Ontario;
Nicole Howe, analyste des politiques.
Cory Ollikka et Janet Duncan font une déclaration et répondent aux questions.
Le comité suspend ses travaux à 10 h 34.
Le comité reprend ses travaux à 10 h 38.
Geri Kamenz fait une déclaration et répond aux questions avec l'aide de Nicole Howe.
Examen d'une demande d'autorisation de budget
L'honorable sénateur Hubley propose — Que le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts approuve le transfert de 3 000 $ du poste Transports et Communications à celui des Services professionnels et autres.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chalifoux propose — Que le Comité permanent de l'agriculture et des forêts approuve le transfert de 1 000 $ du poste Transports et Communications à celui des Autres dépenses.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose — Que le comité approuve le budget à hauteur du montant suivant pour l'examen de l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada et les stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, les écosystèmes et d'autres éléments s'y rapportant:
Services professionnels et autres | 10 800 $ |
Transports et communications | 1 000 $ |
Autres dépenses | 7 900 $ |
Total | 19 700 $ |
La question, mise de voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Hubley propose — Que le comité approuve le budget à hauteur du montant suivant pour examiner les questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée:
Services professionnels et autres | 119 200 $ |
Transports et communications | 374 360 $ |
Autres dépenses | 21 300 $ |
Total | 514 860 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn propose — Que le président fasse parvenir une lettre au ministre de l'Agriculture pour exprimer la déception des membres du comité de ne pas avoir été consultés ou invités à participer à la réunion de l'Organisation mondiale du commerce à Tokyo.
À 10 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau