Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 26 mai 2003
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 15, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Donald H. Oliver (président), dans le but d'examiner un projet de rapport provisoire, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Fairbairn, c.p., Hubley, Oliver, Ringuette et Wiebe. (6)
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lori Srivastava et Frédéric Forge.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 octobre 2002, le comité entreprend son étude sur l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada et les stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, les écosystèmes et d'autres éléments s'y rapportant. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
Le comité examine le projet de rapport provisoire.
L'honorable sénateur Chalifoux propose — Que le comité autorise la transcription des délibérations de la réunion du 26 mai, tenue à huis clos; et
— Que la transcription soit uniquement mise à la disposition des membres du comité, du greffier du comité et des attachés de recherche affectés auprès du comité par la Bibliothèque du Parlement; et
— Que le greffier du comité se débarrasse des copies de la transcription, y compris l'enregistrement électronique, une fois le rapport provisoire déposé.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 25, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
À 12 h 25, la séance est suspendue.
À 13 h 07, la séance reprend.
Il est convenu que le sénateur Fairbairn remplace le sénateur Wiebe au sein du Sous-comité du programme et de la procédure pendant la semaine du 2 juin 2003.
À 14 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 5 juin 2003
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 35, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président), dans le but d'examiner, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, un projet de rapport.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Hubley, LaPierre et Oliver (4).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Lori Srivastava, Frédéric Forge et Jean-Denis Fréchette.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 31 octobre 2002, le comité entreprend son étude sur l'impact du changement climatique sur l'agriculture, les forêts et les collectivités rurales au Canada et les stratégies d'adaptation à l'étude axées sur l'industrie primaire, les méthodes, les outils technologiques, ainsi que le système et d'autres éléments s'y rapportant. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
Le comité examine le projet de rapport.
À 9 h 24, la séance est suspendue.
À 9 h 30, la séance reprend.
Il est convenu — Que le comité adopte le projet de rapport provisoire après avoir pris connaissance des observations des sénateurs Fairbairn et Wiebe.
Il est convenu — D'intituler le rapport provisoire: «Le changement climatique: Nous sommes menacés».
Il est convenu — Que le comité de direction soit autorisé à apporter des changements d'ordre grammatical ou rédactionnel au rapport, sans en modifier le fond.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Keli Hogan