Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 18 septembre 2003
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à huis clos à 8 h 35, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Gustafson, Hubley, Oliver, Tkachuk et Wiebe (7).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Frédéric Forge; Jean-Denis Fréchette et Marc Leblanc.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine à huis clos un rapport préliminaire.
Le président fait une déclaration.
Le comité discute de ses travaux.
Il est entendu — Que le projet de plan de travail, pour l'étude du comité sur les produits à valeur ajoutée, est adopté.
À 9 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 30 septembre 2003
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 18 h 25 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable John Wiebe (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Gustafson, Hubley, Ringuette, Tkachuk et Wiebe (5).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc et Jean-Denis Fréchette.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 février 2003, le comité entreprend l'examen des questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:
Michael Presley, directeur général, Bureau des aliments, Équipe de la salubrité et de la qualité des aliments;
Lois James, directrice, Programmes du renouveau, Équipe du renouveau et de l'innovation;
Susie Miller, directrice, Secrétariat aux coopératives;
Gordon McGregor, directeur intérimaire, Division des affaires intersectorielles de l'industrie, Bureau des aliments;
Ralph McGiffin, gestionnaire, Prestation régionale de l'adaptation, Équipe des programmes;
Gilles L. Rousselle, directeur général intérimaire, Planification et coordination de la recherche.
Le vice-président fait une déclaration.
M. Presley fait une présentation et répond aux questions.
M. Hedley répond aux questions.
M. Gordon McGregor répond aux questions.
Mme Miller répond aux questions.
Mme James répond aux questions.
M. Rousselle répond aux questions.
À 19 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière intérimaire du comité,
Keli Hogan