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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 21 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 28 octobre 2003
(39)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 43 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, Oliver, Tkachuk et Wiebe (6).

Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc et Jean-Denis Fréchette.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 février 2003, le comité poursuit l'examen des questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 18 des délibérations du comité.)

TÉMOINS:

De l'Alliance canadienne du commerce agroalimentaire:

Ted Menzies, président;

Patty Townsend, directrice exécutive.

Le président fait une déclaration.

M. Menzies fait une présentation.

M. Menzies et Mme Townsend répondent aux questions.

À 19 h 35, le sénateur Fairbairn prend le fauteuil.

À 19 h 37, le sénateur Oliver reprend le fauteuil.

Le président fait une déclaration de clôture.

À 19 h 38, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:


OTTAWA, le jeudi 30 octobre 2003
(40)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, LaPierre, Oliver, Tkachuk et Wiebe (9).

Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc, Frédéric Forge et Jean-Denis Fréchette.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 juin 2003, le comité entend le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ses représentants afin d'obtenir de l'information sur les cas d'encéphalopathie bovine spongiforme au Canada.

TÉMOINS:

D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:

Andrew Marsland, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés;

Gilles Lavoie, directeur général principal, Opérations, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.

De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:

M. Brian Evans, vétérinaire en chef du Canada.

Le président fait une déclaration.

MM. Marsland et Evans font une déclaration.

MM. Marsland, Evans et Lavoie répondent aux questions.

À 9 h 43, le sénateur Fairbairn occupe le fauteuil.

À 9 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière suppléante du comité,

Keli Hogan


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