Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 octobre 2003
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 43 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, Oliver, Tkachuk et Wiebe (6).
Également présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc et Jean-Denis Fréchette.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 février 2003, le comité poursuit l'examen des questions se rattachant au développement et à la mise en marché, au Canada et à l'étranger, de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De l'Alliance canadienne du commerce agroalimentaire:
Ted Menzies, président;
Patty Townsend, directrice exécutive.
Le président fait une déclaration.
M. Menzies fait une présentation.
M. Menzies et Mme Townsend répondent aux questions.
À 19 h 35, le sénateur Fairbairn prend le fauteuil.
À 19 h 37, le sénateur Oliver reprend le fauteuil.
Le président fait une déclaration de clôture.
À 19 h 38, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 30 octobre 2003
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, c.p., Gustafson, Hubley, LaPierre, Oliver, Tkachuk et Wiebe (9).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Marc Leblanc, Frédéric Forge et Jean-Denis Fréchette.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 juin 2003, le comité entend le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ses représentants afin d'obtenir de l'information sur les cas d'encéphalopathie bovine spongiforme au Canada.
TÉMOINS:
D'Agriculture et Agroalimentaire Canada:
Andrew Marsland, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés;
Gilles Lavoie, directeur général principal, Opérations, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.
De l'Agence canadienne d'inspection des aliments:
M. Brian Evans, vétérinaire en chef du Canada.
Le président fait une déclaration.
MM. Marsland et Evans font une déclaration.
MM. Marsland, Evans et Lavoie répondent aux questions.
À 9 h 43, le sénateur Fairbairn occupe le fauteuil.
À 9 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière suppléante du comité,
Keli Hogan