Délibérations du Comité
sénatorial permanent
des pêches et des océans
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002- 2003
Président: L'honourable GERALD J. COMEAU
Le mercredi 5 février 2003
Le mardi 25 février 2003
Le mercredi 26 février 2003
Fascicule no 3
Cinquième, sixième et septième réunions concernant:
Les stocks chevauchants et l'habitat du poisson
TÉMOINS:
Le 5 février 2003:
De l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest:
M. David Bevan, président, Comité permanent du contrôle international.
Le 25 février 2003:
Du Newfoundland Provincial Advisory Council on Overfishing:
M. Art May, membre;
M. Alistair O'Rielly, membre.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Gerald J. Comeau
Vice-présidente: L'honorable Joan Cook
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Baker, * Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Johnson, * Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Mahovlich, Meighen, Phalen, Watt
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée comme suit:
Le nom de l'honorable sénateur (remplacement à suivre) est substitué à celui de l'honorable sénateur Moore (le 6 février 2003).
Le nom de l'honorable sénateur Meighen est substitué à celui de l'honorable sénateur Robertson (le 29 octobre 2002).