Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002

Le mercredi 27 novembre 2002

Fascicule n^o 6

Troisième réunion concernant:

Le projet de loi C-8, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire.

• Procès-verbal
• Témoignages (129K)

TÉMOINS:

De l'Association canadienne du droit de l'environnement:

Mme Kathleen Cooper, attachée de recherche.

Du Collège des médecins de famille de l'Ontario:

Mme Jan Kasperski, directrice générale.

De l'Association canadienne des médecins pour l'environnement:

M. Kapil Khatter, directeur exécutif.

De WWF Canada:

Mme Julia Langer, directrice, Programme international.

De la Fédération canadienne des femmes diplômées des universités:

Mme Sheila Clarke.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

Callbeck, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Cook, Cordy, Di Nino, Fairbairn, c.p., Keon, Kinsella, Léger, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Morin, Roche

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Di Nino substitué à celui de l'honorable sénateur Murray (le 27 novembre 2002).

Le nom de l'honorable sénateur Callbeck substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 22 novembre 2002).