Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Deuxième session de la trente-septième législature, 2002-2003

Président: L'honorable MICHAEL KIRBY


Le jeudi 23 octobre 2003

Fascicule no 25

Première et dernière réunion concernant:

Le projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national afin d'englober tous les Canadiens et Canadiennes

Y COMPRIS:
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-3)


TÉMOINS:

Du Sénat du Canada:

L'honorable sénateur ViviennePoy;

CaroleReichert, recherchiste, bureau de l'honorable sénateur ViviennePoy.

À titre personnel:

HelmutKallmann, ancien musicothécaire.

De la Fondation Famous5:

FrancesWright, présidente;

Jeanned'ArcSharp, membre.

Du Conseil national des femmes du Canada:

CatharineLaidlaw-Sly, présidente.

Du Dominion Institute:

RudyardGriffiths, directeur exécutif.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

Callbeck, *Carstairs, c.p., (ou Robichaud, c.p.), Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Robertson, Roche, Rossiter

* Membres d'office

(Quorum 4)


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