Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Deuxième session de la trente-septième législature, 2002
Présidente: L'honorable JOAN FRASERLe mardi 19 novembre 2002
Le jeudi 21 novembre 2002 (à huis clos)
Le mardi 26 novembre 2002
Le jeudi 28 novembre 2002 (à huis clos)
Le jeudi 5 décembre 2002 (à huis clos)
Le jeudi 12 décembre 2002
Fascicule no 2
Étude d'ébauches de budgets Travaux futurs du comité
Deuxième réunion concernant:
Le projet de loi S-8, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion
Première, deuxième et troisième réunions concernant:
L'étude sur les enjeux stratégiques touchant l'industrie du transport interurbain par autocar
Y COMPRIS: LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Budget)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Deuxième rapport du comité
- Témoignages du 19 novembre 2002 (8K)
- Témoignages du 26 novembre 2002 (72K)
- Témoignages du 12 décembre 2002 (88K)
TÉMOINS:
Le mardi 26 novembre 2002:
Du Groupe Orléans Express Inc.:
M. Sylvain Langis, président et chef de la direction.
Le jeudi 12 décembre 2002:
Du Centre pour la défense de l'intérêt public:
M. Michael Janigan, directeur général;
M. Andrew Reddick, directeur de la recherche.
De l'Union des consommateurs:
M. Jean Sébastien, délégué.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente: L'honorable Joan Fraser
Vice-président: L'honorable Leonard J. Gustafson
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Biron, Callbeck, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Day, Eyton, Johnson, LaPierre, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Maheu, Phalen, Spivak
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Maheu substitué à celui de l'honorable sénateur Graham, c.p. (le 12 décembre 2002).