Délibérations du Comité
sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et
de la défense
Troisième session de la trente-septième législature, 2004
Président: L'honorable COLIN KENNYLe mercredi 4 février 2004
Le lundi 16 février 2004 (à huis clos)
Le lundi 23 février 2004
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première, deuxième et troisième réunions concernant: L'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada
Y COMPRIS:
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Dépenses du comité encourues durant la deuxième session de la trente-septième législature)
et
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITE
(Budget)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Premier et deuxième rapports
- Témoignages du 4 février 2004 (19K)
- Témoignages du 23 février 2004 (séance de l'avant-midi) (207K)
- Témoignages du 23 février 2004 (séance de l'après-midi) (186K)
TÉMOINS:
Le lundi 23 février 2004 (séance de l'avant-midi)
Du Bureau du Conseil privé:
M. Robert A. Wright, conseiller national pour la sécurité auprès du premier ministre et secrétaire associé;
M. Graham Flack, directeur des opérations, Groupe de travail sur les frontières.
De l'Agence des services frontaliers du Canada:
M. Alain Jolicoeur, président, ministère de la Sécurité publique et Protection civile Canada;
Mme Debra Normoyle, chef, Exécution de la Loi sur l'immigration;
M. Mark Connolly, chef, Contrebande, Service du renseignement et enquêtes des douanes.
Le lundi 23 février 2004 (séance de l'après-midi)
Du ministère des Affaires étrangères et Commerce international:
M. James R. Wright, sous-ministre adjoint, Politique mondiale et sécurité;
M. Paul Chapin, directeur général, Direction générale de la sécurité internationale.
Du ministère de la Défense nationale:
Le lieutenant-général George Macdonald, vice-chef de l'état-major de la Défense;
Le major-général Pierre Daigle, conseiller principal du chef d'état-major de la Défense (en matière de sécurité interne);
Le contre-amiral Drew W. Robertson, directeur général, Politique de sécurité internationale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Colin Kenny
Vice-président: L'honorable J. Michael Forrestall
et
Les honorables sénateurs:
Atkins, *Austin, c.p. (ou Rompkey, c.p.), Banks, Buchanan, c.p., Cordy, Day, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Munson, Smith, c.p.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Buchanan est substitué à celui de l'honorable sénateur Meighen (le 25 février 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Kinsella (le 16 février 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Kinsella est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 16 février 2004).