Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Troisième session de la trente-septième législature, 2004
Président: L'honorable TOMMY BANKSLe mardi 17 février 2004 (à huis clos)
Le mardi 24 février 2004
Fascicule no 2
Troisième réunion concernant:
De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en œuvre du Protocole de Kyoto)
et
Première réunion concernant:
Le projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
TÉMOINS
EN PANEL:
De l'Association canadienne des manufacturiers de produits nautiques:
J. A. (Sandy) Currie, directeur général.
De la BC Marine Trades Association:
Norm Dyck, Relations gouvernementales.
De la Fédération canadienne de la nature:
Julie Gelfand, présidente.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Tommy Banks
Vice-présidente: L'honorable Mira Spivak
et
Les honorables sénateurs:
*Austin, c.p. (ou Rompkey, c.p.), Baker, c.p., Buchanan, c.p., Christensen, Cochrane, Eyton, Finnerty, Kenny, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Merchant, Milne, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)