Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Troisième session de la trente-septième législature, 2004

Président: L'honorable MICHAEL KIRBY


Le mercredi 25 février 2004
Le jeudi 26 février 2004

Fascicule no 2

Troisième et quatrième réunions concernant:

Le projet de loi C-6, Loi concernant la procréation
assistée et la recherche connexe


TÉMOINS:

Le mercredi 25 février 2004

Du Comité consultatif sur les techniques de reproduction et de génétique:

Phyllis Greighton, membre.

De l'Université de Calgary:

Juliet Guichon, professeure (par vidéoconférence)

À titre personnel:

Shirley Solomon.

De Canadian Surrogacy Options:

Joanne Wright, présidente

De ReproMed Ltd.:

Cathy Ruberto, directrice de clinique.

De Infertility Connection of Edmonton:

Irene Ryll, coordonnatrice.

À titre personnel:

Barry Stevens.

De la New Reproductive Alternatives Society:

Shirley Pratten.

À titre personnel:

Olivia Pratten.

Du Sunnybrook and Women's College Hospital Fertility Centre:

Le Dr Clifford Librach, directeur.

De la Fédération du Québec pour le planning des naissances:

Nathalie Parent, coordonnatrice.

Du London Health Sciences Centre:

Jean Haase, travailleuse sociale.

Du Infertility Network

Diane Allen, directrice exécutive.

À titre personnel:

Janet Sheehan;

Brad Tavner;

Natasha Baird;

Richard Poulin;

Rita Schnarr;

Catherine Clute.

Le jeudi 26 février 2004

De la Conférence des évêques catholiques du Canada:

Mgr Terrence Prendergast, s.j., archevêque de Halifax.

Du Congrès islamique canadien:

Samaa Elibyari, directrice.

Du Congrès juif canadien:

Le rabbin Reuven Bulka, président, Comité des affaires religieuses et interreligieuses.

À titre personnel:

Suzanne Scorsone, ancienne commissaire, Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction.

De l'Université Dalhousie:

Françoise Baylis, professeure, Départements de bioéthique et philosophie.

Du Toronto School of Theology:

Bridget Campion, professeure agréée de théologie.

De l'Université McGill:

Abby Lippman, professeure, Faculté de médecine.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

*Austin, c.p., (ou Rompkey c.p.), Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Robertson, Roche, Rossiter

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Cordy est substitué à celui de l'honorable sénateur Trenholme Counsell (le 23 février 2004).


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