Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Troisième session de la trente-septième législature, 2004
Président: L'honorable MICHAEL KIRBY
Le mercredi 25 février 2004
Le jeudi 26 février 2004
Fascicule no 2
Troisième et quatrième réunions concernant:
Le projet de loi C-6, Loi concernant la procréation
assistée et la recherche connexe
TÉMOINS:
Le mercredi 25 février 2004
Du Comité consultatif sur les techniques de reproduction et de génétique:
Phyllis Greighton, membre.
De l'Université de Calgary:
Juliet Guichon, professeure (par vidéoconférence)
À titre personnel:
Shirley Solomon.
De Canadian Surrogacy Options:
Joanne Wright, présidente
De ReproMed Ltd.:
Cathy Ruberto, directrice de clinique.
De Infertility Connection of Edmonton:
Irene Ryll, coordonnatrice.
À titre personnel:
Barry Stevens.
De la New Reproductive Alternatives Society:
Shirley Pratten.
À titre personnel:
Olivia Pratten.
Du Sunnybrook and Women's College Hospital Fertility Centre:
Le Dr Clifford Librach, directeur.
De la Fédération du Québec pour le planning des naissances:
Nathalie Parent, coordonnatrice.
Du London Health Sciences Centre:
Jean Haase, travailleuse sociale.
Du Infertility Network
Diane Allen, directrice exécutive.
À titre personnel:
Janet Sheehan;
Brad Tavner;
Natasha Baird;
Richard Poulin;
Rita Schnarr;
Catherine Clute.
Le jeudi 26 février 2004
De la Conférence des évêques catholiques du Canada:
Mgr Terrence Prendergast, s.j., archevêque de Halifax.
Du Congrès islamique canadien:
Samaa Elibyari, directrice.
Du Congrès juif canadien:
Le rabbin Reuven Bulka, président, Comité des affaires religieuses et interreligieuses.
À titre personnel:
Suzanne Scorsone, ancienne commissaire, Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction.
De l'Université Dalhousie:
Françoise Baylis, professeure, Départements de bioéthique et philosophie.
Du Toronto School of Theology:
Bridget Campion, professeure agréée de théologie.
De l'Université McGill:
Abby Lippman, professeure, Faculté de médecine.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Michael Kirby
Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton
et
Les honorables sénateurs:
*Austin, c.p., (ou Rompkey c.p.), Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Robertson, Roche, Rossiter
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Cordy est substitué à celui de l'honorable sénateur Trenholme Counsell (le 23 février 2004).