Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 février 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 05 dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Corby, Keon, Kirby, LeBreton, Léger, Morin et Roche (9).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Pépin, Plamondon et Trenholme Counsell (3)
Est présente: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Sonya Norris.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit l'examen du projet de loi C-6, Loi concernant la procréation assistée et la recherche contexte. (Le texte intégral de l'ordre du renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Comité consultatif sur les techniques de reproduction et de génétique:
Phyllis Greighton, membre.
De l'Université de Calgary:
Juliet Guichon, professeure (par vidéoconférence)
À titre personnel:
Shirley Solomon.
De Canadian Surrogacy Options:
Joanne Wright, présidente
De ReproMed Ltd.:
Cathy Ruberto, directrice de clinique.
De Infertility Connection of Edmonton:
Irene Ryll, coordonnatrice.
À titre personnel:
Barry Stevens.
De la New Reproductive Alternatives Society:
Shirley Pratten.
À titre personnel:
Olivia Pratten.
Du Sunnybrook and Women's College Hospital Fertility Centre:
Le Dr Clifford Librach, directeur.
De la Fédération du Québec pour le planning des naissances:
Nathalie Parent, coordonnatrice.
Du London Health Sciences Centre:
Jean Haase, travailleuse sociale.
Du Infertility Network
Diane Allen, directrice exécutive.
À titre personnel:
Janet Sheehan;
Brad Tavner;
Natasha Baird;
Richard Poulin;
Rita Schnarr;
Catherine Clute.
Joanne Wright, Phyllis Creighton, Shirley Solomon et Juilet Guichon font chacune une présentation et répondent aux questions.
Cathy Ruberto, Irene Ryll et Barry Stevens font chacun une présentation.
Shirley Pratten faite une présentation orale et vidéo.
Olivia Pratten fait une présentation.
Cathy Ruberto, Irene Ryl, Barry Stevens, Shirley Pratten et Olivia Pratten répondent chacun à des questions.
Le Dr Clifford Librach, Nathalie Parent, Jean Haas et Diane Allen font chacun une présentation et répondent aux questions.
À 19 h 54, le sénateur LeBreton prend le fauteuil.
À 20 h 03, le sénateur Kirby reprend le fauteuil.
Janet Sheehan, Brad Tavner, Natasha Baird, Rita Schnarr et Catherine Clute font chacun une présentation et répondent aux questions avec Richard Poulin.
À 21 h 03, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 26 février 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Léger, Morin et Roche (10).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Kinsella, Mahovlich, Pépin, Plamondon et Trenholme Counsell (5).
Également présente: Sonya Norris, attachée de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude du projet de loi C-6, Loi concernant la procréation assistée et la recherche connexe. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 des Délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De la Conférence des évêques catholiques du Canada:
Mgr Terrence Prendergast, s.j., archevêque de Halifax.
Du Congrès islamique canadien:
Samaa Elibyari, directrice.
Du Congrès juif canadien:
Le rabbin Reuven Bulka, président, Comité des affaires religieuses et interreligieuses.
À titre personnel:
Suzanne Scorsone, ancienne commissaire, Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction.
De l'Université Dalhousie:
Françoise Baylis, professeure, Départements de bioéthique et philosophie.
Du Toronto School of Theology:
Bridget Campion, professeure agréée de théologie.
De l'Université McGill:
Abby Lippman, professeure, Faculté de médecine.
Monseigneur Terrence Prendergast, Samaa Elibyari et le rabbin Reuven Bulka ont fait chacun un exposé, puis ont répondu aux questions.
Françoise Baylis, Bridget Campion, Abby Lippman et Suzanne Scorsone ont fait chacune un exposé.
Françoise Baylis, Bridget Campion et Suzanne Scorsone ont répondu aux questions.
À 12 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau