Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Troisième session de la trente-septième législature, 2004
Président: L'honorable MICHAEL KIRBY
Le mercredi 31 mars 2004
Le jeudi 1er avril 2004
Fascicule no 5
Première et deuxième réunions concernant: La santé mentale et la maladie mentale
Première réunion concernant: Le projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada.
- Ordres de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 31 mars (191K)
- Témoignages du 1er avril - matin (104K)
- Témoignages du 1er avril - après-midi (117K)
COMPARAÎT:
L'honorable Jacques Saada, c.p., député, leader du gouvernement à la Chambre des communes et ministre responsable de la Réforme démocratique
TÉMOINS:
Réunion du 31 mars 2004
De l'Association médicale canadienne:
Le Dr Sunil Patel, président;
La Dre Gail Beck, secrétaire générale adjointe intérimaire.
De l'Ontario Hospital Association:
Le Dr Paul Garfinkel, président, Groupe de travail sur la santé mentale.
De l'Association des psychiatres du Canada:
Le Dr Blake Woodside, président du Conseil d'administration.
De l'Association des infirmières et infirmiers du Canada, la Fédération canadienne des infirmières et infirmiers en santé mentale et l'Association des infirmières et infirmiers psychiatriques du Canada:
Mme Nancy Panagabko, présidente, Fédération canadienne des infirmières et infirmiers en santé mentale;
Mme Annette Osten, membre du Conseil d'administration, Association des infirmières et infirmiers du Canada.
De la Société canadienne de psychologie:
M. John Service, directeur exécutif.
De l'Association canadienne des travailleuses et travailleurs sociaux:
M. Stephen Arbuckle, membre, Groupe d'intérêt lié à la santé.
Réunion du 1er avril 2004 - matin
Du Secrétariat du Conseil du Trésor:
Mme Joan Arnold, directrice, Élaboration de la législation, Division des pensions.
Du Bureau du Conseil privé:
M. Ron Wall, directeur des relations parlementaires, Planification de la législation et des travaux de la Chambre/ avocat;
Mme Ginette Bougie, directrice, Rémunération et classification.
De Cognos:
Mme Marilyn Smith-Grant, spécialiste principale en ressources humaines;
M. Sean Reid, gestionnaire principal, Communications corporatives.
De l'Alliance de la Fonction publique du Canada:
M. John Gordon, vice-président exécutif national;
M. James Infantino, agent de pensions et d'assurance-invalidité.
Réunion du 1er avril 2004 - après-midi
De la U.S. President's New Freedom Commission on Mental Health:
M. Michael Hogan, président (par vidéoconférence).
De la U.S. Campaign for Mental Health Reform:
M. William Emmet, coordonnateur.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Michael Kirby
Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton
et
Les honorables sénateurs:
*Austin, c.p. (ou Rompkey, c.p.), Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Morin, Robertson, Roche, Rossiter, Trenholme Counsell
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Trenholme Counsell est substitué à celui de l'honorable sénateur Léger (le 30 mars 2004).