Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 avril 2004
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Fairbairn, c.p., Kirby, LeBreton, Léger, Lynch-Staunton et Morin (8).
Également présents: Howard Chodos, Odette Madore, et Benjamin Dolin, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude des questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 5 des Délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Alberta Mental Health Board:
Ray Block, directeur général.
Sandra Harrison, directrice, Planification, défense des droits et liaison.
Du ministère de la Santé de la Nouvelle-Écosse:
Le Dr James Millar, directeur exécutif, Santé mentale et services aux médecins.
Du ministère des Services de santé de la Colombie-Britannique:
Irene Clarkson, directrice exécutive, Santé mentale et toxicomanie.
Ray Block, James Millar et Irene Clarkson présentent chacun un exposé et répondent aux questions avec Sandra Harrison.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 29 mars 2004, le comité poursuit son étude du projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 5 des Délibérations du comité.)
L'honorable sénateur LeBreton propose que le comité renonce à l'étude article par article du projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, c.p., propose que le projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada, soit renvoyé au Sénat sans amendement, mais avec des observations.
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
À 18 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 29 avril 2004
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 11 h 07, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Fairbairn, c.p., Forrestall, LeBreton, Léger et Morin (7).
Également présents: Odette Madore, Timothy Riordan et Benjamin Dolin, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 5 des Délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Service correctionnel du Canada:
Larry Motiuk, directeur général, Recherche;
Françoise Bouchard, directrice générale, Services de santé.
De l'Université Simon Fraser:
Margaret Jackson, directrice, Institut d'études en politiques de justice pénale (par vidéoconférence).
De Ressources humaines et Développement des compétences Canada:
Bill Cameron, directeur général, Secrétariat national pour les sans-abri.
Marie-Chantal Girard, gestionnaire de la recherche stratégique, Secrétariat national pour les sans-abri.
À titre personnel:
Pat Capponi.
Pat Capponi, Françoise Bouchard, Larry Motiuk et Bill Cameron présentent chacun un exposé et répondent aux questions avec Marie-Chantal Girard.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er avril 2004, le comité poursuit son étude du projet de loi S-17, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Don Chapman;
Charles Bosdet.
Charles Bosdet et Don Chapman présentent chacun un exposé et répondent aux questions.
À 13 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau