Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Troisième session de la trente-septième législature, 2004

Président: L'honorable MICHAEL KIRBY

Le mercredi 5 mai 2004
Le jeudi 6 mai 2004

Fascicule n^o 8

Septième, huitième et neuvième réunions concernant:

La santé mentale et la maladie mentale

et

Troisième et dernière réunion concernant:

Le projet de loi S-17, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté

Y COMPRIS:
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le projet de loi S-17)

• Procès-verbaux
• Le sixième rapport
• Témoignages du 5 mai 2004 - Séance de l'après-midi (132K)
• Témoignages du 5 mai 2004 - Séance du soir (88K)
• Témoignages du 6 mai 2004 (78K)

TÉMOINS:

Le mercredi 5 mai 2004:

Séance de l'après-midi:

De la Fédération des programmes communautaires du santé mentale et du traitement des toxicomanies de l'Ontario:

David Kelly, directeur exécutif.

Du Centre de toxicomanie et de santé mentale:

Christine Bois, gestionnaire des priorités provinciales en matière de troubles concourants;

Wayne Skinner, directeur clinique, Programme de troubles concourants;

Brian Rush, chercheur, Politique de prévention sociale et de santé.

Séance du soir:

Du gouvernement de la Nouvelle-Zélande:

Janice Wilson, directrice générale adjointe, Direction générale de la santé mentale, ministère de la Santé (par vidéoconférence);

David Chaplow, directeur et conseiller principal en santé mentale (par vidéoconférence);

Arawhetu Peretini, gestionnaire, Santé mentale des Maoris (par vidéoconférence);

Phillipa Gaines, gestionnaire, Développement des systèmes de santé mentale (par vidéoconférence).

Le jeudi 6 mai 2004:

Du gouvernement du Royaume-Uni:

Anne Richardson, chef de la Direction des politiques en santé mentale, ministère de la Santé (par vidéoconférence);

Adrian Sieff, chef de la Direction de la législation en matière de santé mentale (par vidéoconférence).

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Michael Kirby

Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton

et

Les honorables sénateurs:

*Austin, c.p., (ou Rompkey, c.p.), Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Robertson, Roche, Rossiter

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Kinsella est substitué à celui de l'honorable sénateur Keon (le 5 mai 2004).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateure Robertson (le 5 mai 2004).

Le nom de l'honorable sénateur Keon est substitué à celui de l'honorable sénateur Kinsella (le 6 mai 2004).

Le nom de l'honorable sénateure Robertson est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 6 mai 2004).