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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

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Le jeudi 12 février 2009

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 (2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature :

1. Relativement à son étude sur la pauvreté rurale au Canada :

Transports et communications	236 741 $
Services professionnels et autres	104 529
Autres dépenses	5 121
Dépenses des témoins	38 441
TOTAL	384 832 $

2. Relativement à son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada :

Services professionnels et autres	4 017 $
Autres dépenses	139
Dépenses des témoins	5 725
TOTAL	9 881 $

3. Relativement à ses études de la législation :

Services professionnels et autres	1 018 $
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	1 586
TOTAL	2 604 $

Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d'examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 108 $.

Durant la session en cause, votre comité a examiné quatre ordres de renvoi, dont 2 projets de loi, tenu 42 réunions et entendu plus de 66 heures de témoignages de 134 témoins. Au total, votre comité a produit 9 rapports.

Respectueusement soumis,

Le président,

PERCY MOCKLER

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