Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le jeudi 12 février 2009
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 (2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature :
1. Relativement à son étude sur la pauvreté rurale au Canada :
Transports et communications | 236 741 $ |
Services professionnels et autres | 104 529 |
Autres dépenses | 5 121 |
Dépenses des témoins | 38 441 |
TOTAL | 384 832 $ |
2. Relativement à son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada :
Services professionnels et autres | 4 017 $ |
Autres dépenses | 139 |
Dépenses des témoins | 5 725 |
TOTAL | 9 881 $ |
3. Relativement à ses études de la législation :
Services professionnels et autres | 1 018 $ |
Autres dépenses | — |
Dépenses des témoins | 1 586 |
TOTAL | 2 604 $ |
Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d'examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 108 $.
Durant la session en cause, votre comité a examiné quatre ordres de renvoi, dont 2 projets de loi, tenu 42 réunions et entendu plus de 66 heures de témoignages de 134 témoins. Au total, votre comité a produit 9 rapports.
Respectueusement soumis,
Le président,
PERCY MOCKLER