Délibérations du Comité sénatorial permanent des Finances nationales

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président: L'honorable LARRY W. SMITH

Le vendredi 11 décembre 2015
Le mardi 2 février 2016

Fascicule nº 2

Réunion d'organisation

et

Première réunion:

Étude sur les questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général, notamment les comptes publics, les rapports du vérificateur général et les finances publiques

Y COMPRIS:
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(article 12-26(2) du Règlement)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal du 11 décembre 2015
• Procès-verbal du 2 février 2016
• Deuxième rapport
• Témoignages du 11 décembre 2015
• Témoignages du 2 février 2016

TÉMOIN

Le mardi 2 février 2016

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:

        Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Larry W. Smith

Vice-président: L'honorable Larry W. Campbell

et

Les honorables sénateurs:

        Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Eaton, Gerstein, Manning, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

L'honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 29 janvier 2016).

L'honorable sénateur Cowan a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 29 janvier 2016).